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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 09/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222A N° annonce (BOAMP) 140

Travaux de restauration et d'aménagement du vieux port à Saint-Raphaël 

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BOMP A/0222-140

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie des Ports Raphaëlois, hôtel de Ville - quater Place Sadi Carnot, à l'attention de le président, F-83700 Saint-Raphael. Tél. : (+33) 4 94 82 15 13. Fax : (+33) 4 94 82 15 39.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Marchés Publics - Mairie de Saint-Raphaël, hôtel de Ville - place Sadi Carnot, F-83700 Saint-Raphaël. Tél. : (+33) 4 94 19 71 45. E-mail : k.lopez@ville-saintraphael.fr. Fax : (+33) 4 94 19 02 45

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service des marchés publics - Mairie de Saint-Raphaël, hôtel de Ville - place Sadi Carnot, F-83700 Saint-Raphael. Tél. : (+33) 4 94 19 71 45. E-mail : k.lopez@ville-saintraphael.fr. Fax : (+33) 4 94 19 02 45. URL : http://www.ville-saintraphael.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Régie des Ports Raphaelois, hôtel de Ville - place Sadi Carnot, F-83700 Saint-Raphael. Tél. : (+33) 4 94 82 15 13


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux de restauration et d'aménagement du Vieux port de Saint-Raphaël.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : vieux port de Saint-Raphael.
Code NUTS : FR825.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la régie des ports raphaëlois souhaite réaliser des travaux de restauration et d'aménagement du Vieux Port qui s'inscrivent dans le cadre d'une série d'études et d'opérations menées visant à améliorer l'accueil des petites et moyennes embarcations et de la grande plaisance et de remodeler le port afin d'en assurer une protection optimale.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45242210, 45200000,45241500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à tranches conditionnelles unique .Tf: Génie civil, Vrd. Tc1: Extension commerce quai Nomy
Le délai maximal d'exécution des travaux de la tranche conditionnelle est de trois (3) mois. Cette tranche sera affermie dans la période du délai d'exécution des travaux de la tranche ferme.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : options au sens du droit communautaire : conclusion possible d'avenants.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché (art 35-II.6° du Cmp). Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront celles précisées au C.C.A.P.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. ( décret n° 2006.975 du 1er août 2006).
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire et pendant toute la durée du Marché par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des Marchés Publics (décret n° 2006-975 du 1er Août 2006 modifié).
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulés ci-après, sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois et ce dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des marché publics et au C.C.A.P.
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire
l'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du Code des Marchés Publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Modalités de paiement: Par mandat administratif dans les conditions .Le délai global de paiement est de 30 jours prévus à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au décret n° 2002-232 du 21 Février 2002 modifié, le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Modalités de financements : Les travaux seront financés le budget de la régie des ports (garanties d'usage, emprunts et subventions).
Modalités de variation des prix : Les prix sont révisables suivant les modalités fixées au C.C.A.P.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent à compléter) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
-Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : -l'entreprise se présentant seule ou le mandataire en cas de groupement d'entreprises devra justifier d'un niveau minimum de chiffre d'affaires annuel supérieur ou égal à 13 M. EUR Ht/An en génie civil et/ou côtier.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les capacités professionnelles techniques de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
-Certificats de qualifications ou équivalence de moins de 5 ans et d'au moins 3 certificats ;
-Profil : Fntp ou équivalents
-profil Qualibat ou équivalents
-profil Qualifelec ou équivalents
(liste détaillée au réglement de consultation).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations %
Pondération : 46.
2. valeur technique %
Pondération : 43.
3. délais %
Pondération : 6.
4. protection de l'environnement %
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Txv.Port.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : oui.

Prix : 800 EUR.

Conditions et mode de paiement : dossier de consultation en version papier remis contre paiement des frais de reprographie de 800 EUR et à verser à l'agent comptable de la régie.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution : Le délai global maximal est de vingt (21) mois dont trois (3) mois de préparation à compter de la notification de la tranche ferme.a titre indicatif, la période de préparation pourrait débuter vers la fin du premier trimestre 2012.
Criteres d'attributions : Concernant le jugement une note sur cent (100) sera attribuée sur chaque critère qui sera pondéré selon le pourcentage énoncé.
La note globale sera obtenue par la somme des notes pondérées pour chacun des critères énoncés ci-dessus.
-la formule de calcul de la note du prix sera : N (note) = (prix le moins disant/ prix de l'offre analysée) X 100 ;
-La valeur technique sera jugée sur 100 points décomposé comme suit :
-Description des méthodes de réalisation, des moyens humains et matériels proposés au regard des contraintes et des objectifs du chantier -Adéquation avec les objectifs fixés de délai et de qualité sur 30 points ;
-Les schémas et justifications des méthodes, phasage de travail et installation de chantier, sur 15 points ;
-Présentation des moyens matériels et humains proposés pour l'organisation de chantier (organigramme, Cv) ; la réalisation des études d'exécution, des méthodes observationnelles et des travaux sur 10 points ;
-Qualité, pertinence et justification des éléments transmis pour la consolidation des sols de la jetée du large et du dispositif d'amarrage des navires de 30 et 25 mètres sur 15 points ;
-Qualité des éléments transmis pour justifier les dispositions qualitatives de protection contre la corrosion des ouvrages métalliques (Protection cathodique 25ans) et dispositions proposées pour le meilleur rapport coûts investissement/entretien sur 10 points ;
-Présentation des moyens et méthodes de rabattement et de creusement du parking et du bassin Kennedy sur 10 points ;
-Spécifications techniques des fournitures et lieux d'évacuation des déblais et déchets de chantier sur 10 points.
-les délais seront analysés sur 100 points décomposé comme suit :
-Délai de réalisation global des travaux sur 40 points ;
-Résumé littéraire des moyens, méthodes et processus de la pertinence du calendrier prévisionnel proposé au regard des contraintes et des moyens mis en oeuvre sur 60 points décomposés comme suit :
- moyens sur 20 points
- méthodes sur 20 points
- processus sur 20 points
-présentation des moyens de protection de l'environnement, de gestion des usagers du port, des riverains, du plan d'eau et des équipements en service sur le port existant sur 100 points décomposé comme suit :
- protection du milieu marin sur 15 points
- traitement d'exhaure des eaux de rabattement sur 20 points
- processus de confinement des zones de travaux sur 15 points
- spécifications des lieux d'évacuation des déblais et déchets de chantier sur 20 points
- spécification sur lagestion des usagers du port, des riverains, du plan d'eau et des équipements en service sur 15 points
- solutions innovantes en matière de développement durable (recyclage, bâtiment Hqe, économie d'énergie ...) sur 15 points
unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii (équivalent classe 3) de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5, rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Installation portuaire

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
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