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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 288

travaux de sondage dans le cadre du projet de réalisation des infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris 

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BOMP B/0196-288

Travaux

AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX

SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Société du Grand Paris, 226, boulevard Voltaire, à l'attention de direction Industrie et Achats, F-75011 Paris. E-mail : aoo2011-12@societedugrandparis.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.societedugrandparis.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelles le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents concernant un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
travaux de sondage dans le cadre du projet de réalisation des infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : région Ile de France.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
la conclusion d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.


II.1.5) Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet les travaux de sondages à réaliser dans le but de définir la nature géologique, le système hydrologique associé ainsi que les caractéristiques géotechniques des terrains, dans le cadre du Projet de réalisation des infrastructures composant le Réseau de Transport Public du Grand Paris. Ces prestations correspondent à des investigations géotechniques, conformément à la norme nf p 94-500 revisée 2006.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45120000, 71351730,71510000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000 000 et 25 000 000 EUR.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Olympiades (non compris) - Orly " - (Villejuif IGR compris)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 650 000 EUR et 2 200 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique pour le lot sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Noisy Champs - Villejuif IGR (non compris) "

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 050 000 EUR et 3 700 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec 2 opérateurs économiques pour le lot 2 sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les commandes sont réparties selon un tour de rôle suivant l'ordre de classement des offres économiquement les plus avantageuses présentées lors de l'attribution des marchés.

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Saint Cloud - Villejuif IGR (non compris)"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 050 000 EUR et 2 700 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec 2 opérateurs économiques pour le lot 3 sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les commandes sont réparties selon un tour de rôle suivant l'ordre de classement des offres économiquement les plus avantageuses présentées lors de l'attribution des marchés.

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Saint Denis Pleyel (non compris) - Saint Cloud (non compris) "

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 100 000 EUR et 4 000 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique pour le lot 4 sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Mesnil Amelot - Saint Denis Pleyel (Le Bourget non compris)"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 100 000 EUR et 4 000 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique pour le lot 5 sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Le Bourget - Noisy Champs (non compris) "

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 950 000 EUR et 2 700 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique pour le lot 6 sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
tronçon " Orly (non compris) - Versailles Chantiers "

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45120000, 71351730,71510000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 100 000 EUR et 5 700 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
-Le présent marché est passé sous forme d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique pour le lot 7 sans montant minimum ni montant maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.

III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. Paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- le candidat indique s'il se présente seul ou en groupement ; s'il se présente en groupement, il indique la forme du groupement et fournit le cas échéant une habilitation du mandataire ;
- le candidat signe les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner prévues à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005
Pour fournir ces éléments, le candidat utilise le formulaire " lettre de candidature Dc1 " (ou équivalent) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.
- si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la(les) copie(s) du(des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournit une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent.
Pour fournir cet élément, le candidat utilise le formulaire " déclaration du candidat Dc2 " (ou équivalent) disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Le candidat fournit :
- une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années ;
- une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les matériels de sondage en particulier font l'objet d'une liste détaillée indiquant la quantité de machines par type, ainsi que l'âge de chaque machine ;
- les titres d'études et professionnels des candidats et des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des prestations de même nature que celle du marché
Pour fournir ces éléments, le candidat utilise le formulaire "déclaration du candidat Dc2" (ou équivalent) disponible à l'adresse suivante :

Http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique appréciée à travers la note méthodologique
Pondération : 60.
2. prix apprécié au regard du bordereau des prix unitaires (bpu) et du devis descriptif et estimatif détaillé (dded)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
AOO2011-12.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Autre : français obligatoire.


IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Marché(s) s'inscrivant dans un projet et/ou un programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
- la Société du Grand Paris est un établissement public industriel et commercial, créé par la loi no2010-597 du 3.6.2010 relative au Grand Paris. Sa mission principale est de concevoir et d'élaborer le schéma d'ensemble et les projets d'infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris et d'en assurer la réalisation, qui comprend la construction des lignes, ouvrages et installations fixes, la construction et l'aménagement des gares, y compris d'interconnexion ainsi que l'acquisition des matériels roulants conçus pour parcourir ces infrastructures ;
- la présente consultation est menée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 36 et 37 du décret n° 2005-1308 du 20 octobre 2005 relatif aux marchés passés par les entités adjudicatrices mentionnées à l'article 4 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ;
- critères d'attribution pour chaque lot : Valeur technique (60 %) appréciée à travers la note méthodologique, au regard des sous-critères suivants : pertinence de la méthodologie proposée (25 %); et adéquation des moyens (humains et matériels) mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (35 %).

Prix(40 %) apprécié au regard du bordereau des prix unitaires (Bpu) et du devis descriptif et estimatif détaillé (Dded).

- modalités de retrait du DCE : sur demande à envoyer directement à l'adresse électronique suivante : aoo2011-12@societedugrandparis.fr

Le DCE sera adressé gratuitement par retour de courrier électronique.
- modalités de transmission des candidatures et des offres : sur support papier suivant les modalités fixées à l'article 5 du règlement de la consultation ;
- l'accord-cadre mentionné aux rubriques II.I.3 et II.I.4 du présent avis s'entend comme un marché à bons de commande ;
- a compter du 17 octobre 2011, l'adresse de la Société du Grand Paris est la suivante : Immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers, 93 250 Saint-Denis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, F-93558 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 4 9 20 2 0 00. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, F-93558 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 4 9 20 2 0 00. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011.

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ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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