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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 03/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 234061

Travaux de voirie et d'assainissement sur la ville de Chantilly 

Avis de marché

Département de publication : 60
Annonce No 11-234061
Travaux

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Chantilly.
 Correspondant : Mme Feler Sandrine, 11 avenue Maréchal Joffre, 60500 Chantilly, tél. : 03-44-62-42-03, courriel : s.feler@ville-chantilly.fr.

Objet du marché : 
travaux de voirie et d'assainissement.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande

Refus des variantes
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Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
jusqu'au 31 décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le délai global de paiement est fixé à 30 jours conformément aux dispositions du Décret no 2008-1355 du 19 décembre 2008. Le mode de reglement est le virement par mandat administratif.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
3 novembre 2011, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
CHY/MAPA/15/11 bis.

Renseignements complémentaires : 
marché à bons de commande conclu jusqu'au 31 décembre 2011, renouvelable annuellement trois fois.
les candidats sont invités à télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://chantilly.synapse-entreprises.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
12 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Mme Feler Sandrine, 11 avenue du maréchal joffre, 60500 Chantilly, tél. : 03-44-62-42-03, courriel : s.feler@ville-chantilly.fr.

Mots déscripteurs
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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