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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 29/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 152

vérification et maintenance des chariots élévateurs, gerbeurs et transpalettes des hus à Strasbourg 

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BOMP B/0217-152Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Correspondant : Mme Machart Danièle, direction des Infrastructures et des Travaux (Dit) 1 Place de l'hôpital - B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-11-53-30, télécopieur : 03-88-11-61-12.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : vérification et maintenance des chariots élévateurs, gerbeurs et transpalettes des HUS.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50530000.

Lieu d'exécution : sites des HUS, 67000 Strasbourg.

Code NUTS : FR421.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande (article 77 du Cmp) dont le montant minimum et maximum est défini en valeur sur la durée totale du marché.
Les données quantitatives mentionnées au BPU sont indicatives pour un an et n'ont aucune valeur contractuelle. L'engagement du candidat porte sur les prix unitaires et sur la valeur du coefficient K applicable par le prestataire sur le prix d'achat des pièces.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 15 000 et 89 000 EUR.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : faculté de recours au marché de prestations similaires : oui
marché à tranches conditionnelles : non
marché reconductible : non
prestations supplémentaires éventuelles : non.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget des HUS. Le règlement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique, conformément à l'article 11 du CCAG-FCS et dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 novembre 2011, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DIT-111102-2.

Renseignements complémentaires : durée de validité du marché : de la date de notification jusqu'au 31/12/2015 soit au maximum 4 années consécutives.
Les candidats souhaitant prendre connaissance des équipements dont la maintenance fait l'objet du marché pourront prendre contact avec les référents techniques mentionnés à l'article 10 du RC pour convenir d'un rendez-vous.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT).
Correspondant : Bureaux 16/18 Secrétariat PGIL 1 place de l'hôpital B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-11-64-16, télécopieur : 03-88-11-61-12, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT).
Correspondant : M. Strozyk Michel 1 place de l'hôpital B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-11-75-26, télécopieur : 03-88-11-54-00.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT).
Correspondant : Mme Machart Danièle 1 place de l'hôpital B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-11-53-30, télécopieur : 03-88-11-61-12.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT).
Correspondant : Bureaux 16/18 Secrétariat PGIL 1 place de l'hôpital B.P. 426, 67091 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-11-64-16, télécopieur : 03-88-11-61-12, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-21-23-23, courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, télécopieur : 03-88-36-44-66.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
- soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
- soit de l'article R 551-7 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Mots déscripteurs
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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