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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 252

voyage pour les aines 2012 organisation de trois séjours destinés aux aînés de Poissy 

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BOMP B/0194-252Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Poissy.
Correspondant : Mme TSIDAMA Patricia, place de la République, 78300 Poissy, tél. : 01-39-22-56-14, télécopieur : 01-39-22-56-58, courriel : commandepublique@ville-poissy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/apc3/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : voyage pour les aines 2012 (3 lots)
organisation de trois séjours destinés aux aînés de Poissy en 2012 et selon deux périodes de départ (printemps et automne).

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 63511000
Objets supplémentaires : 63515000.

Lieu d'exécution : ville de poissy.

Code NUTS : FR103.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
organisation de trois séjours destinés aux aînés de Poissy en 2012 et selon deux périodes de départ (printemps et automne) - 3 lots
lot 1 : Voyage en France, Nice et sa Région,
Lot 2 : Solution de base A : Croisière sur le Rhin, Solution de base B : Croisière en Méditerranée,
Lot 3 : Voyage en Espagne, Barcelone et sa Région
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés à bons de commande (article 77 du Cmp) - quantités en nombre de personnes.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les candidats devront chiffrer l' option suivante concernant chaque lot :
* Pour les lots 1 et 3 :
Il sera fait référence dans les propositions à la catégorie d'hôtels proposés, à leurs localisations par rapport aux sites à visiter et dans chaque ville (centre-ville ou périphérie), aux prestations disponibles sur place ou à proximité (par exemple : animations, piscine, mer, possibilité de promenade à pied depuis l'hôtel) et à l'accessibilité. La priorité sera donnée à une qualité de service permettant de maintenir la cohésion du groupe lors des moments de repas ainsi qu'à un nombre total d'hôtels n'excédant pas 2 pour toute la durée du séjour.
* Pour le lot 2 :
Les candidats devront proposer une catégorie de cabine intermédiaire, sans lits superposés. L'offre devra préciser les équipements et la superficie de la cabine.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er mars 2012.

Cautionnement et garanties exigés : conformémént à l'article 87 du CMP, il n'est pas prévu d'avances au titre ce marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : ressources propres (budget communal).
Paiement : délai global de paiement à 30 jours , par virement administratif en application de l'article 98 du CMP et du décret 2002-232 du .02.2002 modifié par les décrets 2008-408 du 28.04.08 et 2008-1355 du 19.12.2008.
Les prix sont fermes pendant la durée du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le règlement de la consultation précisera que la forme du groupement choisie par le pouvoir adjudicateur pour l'éventuelle attribution d'un marché à un groupement sera un groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : conformément à l'article 52 du CMP, les critères d'élimination et de sélection des candidatures sont les suivants :
1. Capacités professionnelles,
2. Capacités techniques,
3. Capacités financières.

Situation juridique - références requises : une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire
par ses co-traitants, établie sur papier ou sur l'imprimé Dc1.
Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner ou Dc2. A titre indicatif, les informations demandées ci-dessus sont reprises dans les formulaires "Lettre de
candidature Dc1", "Déclaration du candidat Dc2", (Tous ces documents sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.finances.gouv.fr).

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures livrées et les prestations exécutées sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/188 A-B-C.

Renseignements complémentaires : procédure adaptée ouverte.
Date limite de remise des candidatures et des offres : 28 octobre 2011 à 12 heures.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site www.achatpublic.com.
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe ACHATPUBLIC par mail sur support@achatpublic.com, ou au 0892 23 21 20 (0,337 cts d'euros par minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche.
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré au Service Marchés Publics - 12 bis, rue du 11 novembre 1918 - 78303 poissy Cedex (du lundi au vendredi, de 9 heures à 12h30 et de 14 heures à 17 heures). Prévenir 24 heures à l'avance.
Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus
obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Toutefois, les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou, d'autre part, leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service des affaires sociales.
Correspondant : Mme CANIPEL Bérénice, tél. : 01-30-06-86-43, courriel : commandepublique@ville-poissy.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Marchés publics.
Correspondant : Mme TSIDAMA Patricia place de la République, 78300 Poissy, tél. : 01-39-22-56-14, télécopieur : 01-39-22-56-58, courriel : commandepublique@ville-poissy.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Marchés Publics.
Correspondant : Mme TSIDAMA Patricia place de la République, 78300 Poissy, tél. : 01-39-22-56-14, télécopieur : 01-39-22-56-58, courriel : commandepublique@ville-poissy.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/apc3/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de St Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.taversailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-22.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de St Cloud, 78111 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-22.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 voyage en France, Nice et sa Région.
Voyage en France, Nice et sa Région.
Lot(s) 2 solution de base A : Croisière sur le Rhin, Solution de base B : Croisière en Méditerranée.
Solution de base A : Croisière sur le Rhin, Solution de base B : Croisière en Méditerranée.
Lot(s) 3 voyage en Espagne, Barcelone et sa Région.
Voyage en Espagne, Barcelone et sa Région.

C.P.V. - Objet principal : 63511000
Objets supplémentaires : 63515000.

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
 
    


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