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Consultation : Délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) et l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE

     

 
Acheteur public
MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE
Avenue des Anciens Combattants Hôtel de Ville
13610 le puy sainte reparade FR
Téléphone : 0442619230

Alerte : 6 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Informations générales
Référence de la consultation 2017 DSP ALAE ALSH 
Mise en ligne 25/01/2017 17:42:23 
Mode de passation Autres 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 92 : Services récréatifs, culturels et sportifs
Département Bouches-du-Rhône (13) 
Date limite des offres 08/03/2017 12:00:00 
 

Objet de la consultation

Le délégataire devra : - gérer les activités périscolaires et l'ALSH aux plans administratif et éducatif au mieux des intérêts des usagers (épanouissement et bien-être des enfants) et de la collectivité dans le respect de l’ensemble des dispositions légales en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que d’encadrement des enfants. - assurer le fonctionnement des activités périscolaires et de l’ALSH les mercredis et vacances scolaires (de 7h30 à 18h30). Le délégataire devra établir et suivre un projet d’établissement conforme et cohérent avec les objectifs définis par les élus de la commune dans le Projet Educatif Territorial (PEDT), et mettre en oeuvre les moyens ludiques et pédagogiques pour les atteindre, en accordant une place importante au partenariat avec la vie associative locale. Il devra assurer la continuité du service public ainsi que le principe d’égalité d’accès à ce service public. L'ensemble des charges inhérentes au fonctionnement général et à l'entretien sera supporté par le délégataire.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Le délégataire devra : - gérer les activités périscolaires et l'ALSH aux plans administratif et éducatif au mieux des intérêts des usagers (épanouissement et bien-être des enfants) et de la collectivité dans le respect de l’ensemble des dispositions légales en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que d’encadrement des enfants. - assurer le fonctionnement des activités périscolaires et de l’ALSH les mercredis et vacances scolaires (de 7h30 à 18h30). Le délégataire devra établir et suivre un projet d’établissement conforme et cohérent avec les objectifs définis par les élus de la commune dans le Projet Educatif Territorial (PEDT), et mettre en oeuvre les moyens ludiques et pédagogiques pour les atteindre, en accordant une place importante au partenariat avec la vie associative locale. Il devra assurer la continuité du service public ainsi que le principe d’égalité d’accès à ce service public. L'ensemble des charges inhérentes au fonctionnement général et à l'entretien sera supporté par le délégataire.

Informations complémentaires
Mots descripteurs : Délégation de service public
Descripteur principal : 92331210
La prestation déléguée comporte l’ensemble des missions de service public afférentes à la gestion des activités périscolaires (identifiées sous le sigle ALAE) des enfants scolarisés de 3 à 12 ans (deux écoles élémentaires et une école maternelle) et de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH les mercredis et vacances scolaires, capacité actuelle de 100 places) des enfants de 3 à 17 ans.

La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.

Offre à adresser sous pli recommandé avec avis de réception ou remettre contre récépissé au secrétariat de Monsieur Le Maire aux jours et heures d’ouverture à l’adresse suivante : Mairie du Puy Sainte Réparade –Avenue des Anciens Combattants – 13610 Le Puy Sainte Réparade Les plis devront porter la mention "Délégation de service public – ALAE et ALSH– Ne pas ouvrir" Les candidats peuvent également transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : www.klekoon.com En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

CONDITIONS DE PARTICIPATION
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : a) Situation juridique - Lettre de candidature signée par une personne ayant autorité pour engager le candidat - Déclaration du candidat signée qui identifie l’entreprise, sa forme juridique, son capital social, les personnes habilitées à pouvoir engager l’entreprise, les qualifications et/ou certificats éventuels de l’entreprise - Extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (modèle K bis) ou équivalent étranger, ou les statuts de l’association le cas échéant - Certificats délivrés par les autorités compétentes justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2016 ; ou, à défaut, une attestation sur l’honneur justifiant la situation fiscale et sociale du candidat au 31 décembre 2016 - Déclaration sur l’honneur que le candidat : - N’a pas fait l’objet au cours des 5 dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-2, L 8251-1, L 8231-1 et L 8241-1 et suivants du Code du travail - N’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir - N’est pas en situation de liquidation ou de redressement judiciaire sans habilitation à poursuivre son activité et le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en situation de redressement judiciaire - Respecte l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés prévue à l’article L 5212-1 et suivants du Code du travail - Que son activité a été réalisée avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 3243-1, L 143-5 et L 1221-13 et suivants Code du travail - Attestation d’assurance de responsabilité civile professionnelle
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Un extrait des bilans et des comptes de résultats des trois derniers exercices ou depuis la création de la structure candidate si elle est plus récente - Une déclaration relative au chiffre d'affaires global du candidat et au chiffre d'affaires dans l'activité concernée par la consultation ou une activité similaire, des trois derniers exercices
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Les expériences et références récentes du candidat pour la réalisation de prestations similaires à celles de la présente délégation - Renseignements relatifs aux activités et aux conditions d’exploitation de l’entreprise, à ses moyens humains et matériels

Conditions d'exécution de la concession : La convention qui liera la Commune au prestataire choisi sera une convention de délégation de service public, régie par les articles L.1411-1 et suivants du CGCT, de type " affermage ". La rémunération du délégataire sera constituée des recettes provenant des usagers, de la participation de la CAF, des subventions publiques ou privées, d’une participation de la Commune, le cas échéant en contrepartie des contraintes de service public. Le délégataire exploitera les services délégués à ses risques et périls. La présente convention ne mettra pas à la charge du prestataire le versement d’une quelconque redevance.
Informations sur le personnel responsable de l'exécution de la concession
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel affectés à l'exécution de la concession.



 

 

Informations complémentaires !
Ajouté le : 09/02/2017 09:41:00 Marché Public : Délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) et l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

L'acheteur public : "MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) et l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)" ayant pour référence "2017 DSP ALAE ALSH" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


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Titre : Tableau des salaries du delegataire - 2016 a jour janv.17.pdf (Tableau des salaries du delegataire - 2016 a jour janv.17.pdf)

Description : Dossier mis à jour des heures exactes et des taux définitifs suite aux dernières mises à jour de janvier 2017
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Cordialement.
 
Ajouté le : 17/02/2017 10:20:00 Marché Public : Délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) et l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

L'acheteur public : "MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) et l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)" ayant pour référence "2017 DSP ALAE ALSH" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


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Titre : 170216 Réponses aux questions des candidats DSP ALAE ALSH.doc (170216 Réponses aux questions des candidats DSP ALAE ALSH.doc)

Ainsi que les y invitait l’article 6a du règlement de la consultation, les candidats pouvaient adresser leurs questions éventuelles sur le dossier de consultation des entreprises, par écrit avant le 20 février 2017 à 12h.

Vous voudrez donc bien trouver ci-après à titre d’information complémentaire les réponses aux questions qui nous sont parvenues.

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Cordialement.
 
Ajouté le : 17/02/2017 10:23:00 Marché Public : Délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) et l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Ainsi que les y invitait l’article 6a du règlement de la consultation, les candidats pouvaient adresser leurs questions éventuelles sur le dossier de consultation des entreprises, par écrit avant le 20 février 2017 à 12h.

Vous voudrez donc bien trouver ci-après à titre d’information complémentaire les réponses aux questions qui nous sont parvenues.

1- Les goûters sont ils à la charge du délégataire ?

Concernant l’ALSH, et conformément à l’article 12 du projet de contrat, « Les collations du matin et goûters de l’après-midi sont fournis par le délégataire. »
Concernant les ALAE (sur les créneaux à partir de 16h30, 4 jours par semaine), les délégataires sont libres de proposer de fournir ou non les goûters, prestation non prise en charge par le délégataire actuel.

2- Si le prestataire assure la fourniture des repas aux différentes tranches d’âge sur les mercredis et les vacances,

Conformément à l’article 12 du projet de contrat, je vous confirme que « Le délégataire assure la livraison et la facturation des repas pris par les enfants inscrits à l’ALSH dans les locaux de la cantine scolaire des écoles Arc-en-Ciel et Quiho. »

pouvez vous nous indiquer :
a. Qui est en charge de la réception des denrées, cf ci-dessous
b. S’il s’agit d’un système de remise en température, cf ci-dessous
c. Le nom du prestataire actuel de restauration :
Elior
d. Qui est en charge des remises en température, de la préparation des mets (personnel du délégataire ou agents de la Collectivité) cf ci-dessous

Conformément à l’article 12 du projet de contrat, je vous confirme que « La restauration s’effectuera en liaison froide, le délégant mettant à la disposition du délégataire les locaux de la cantine scolaire et le personnel municipal nécessaire à la préparation et à la distribution des repas. » La réception des denrées est inclue dans les prestations de préparation du repas.

3- L’acheminement des enfants des écoles vers l’accueil de loisir les mercredis nécessite-t-il la mise en place d’un moyen de transport ?

Conformément aux indications de la page 9 du projet de contrat « le mercredi midi, charge au délégataire de conduire les enfants de Saint Canadet jusqu’au lieu dédié à l’ALSH, au centre du village. Aucun véhicule municipal n’est mis à disposition par la Commune. »
Nous précisons par ailleurs que pour les enfants de la maternelle et de la Quiho, les trajets peuvent de faire à pieds (de l’ordre d’une centaine de mètres).

4- En p.9 du projet de contrat, il est précisé que l’accueil Périscolaire de 16h30 à 18h30 fonctionne uniquement les lundis et jeudis alors que le tableau récapitulatif présenté sur cette même page fait état d’un fonctionnement des ALAE les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Pouvez vous nous indiquer précisemment les jours de fonctionnement de cette activité ?

Conformément aux indications de la page 9 du projet de contrat, récapitulées dans le tableau : « Les accueils et activités de loisirs associés à l’école devront être organisés : Les lundis et jeudis de 16h30 à 18h30 et les mardis et vendredis de 15h00 à 18h30. »

5- Selon le tableau présenté en p.9 du projet de contrat, la fin des enseignements des écoles maternelle et La Quiho et Saint Canadet semble être différente d’un établissement à l’autre (11h30 pour l’un, 12h pour l’autre). Cela nécessite-t-il un temps de restauration échelonné en deux services ?

Le délégataire est libre de s’organiser comme il le souhaite.

6- Les directrices adjointes E/J, nommées dans l’annexe relative au personnel, sont elles les deux responsables des écoles lors des ALAE ? L’une d’elles est elle en charge de l’Accueil de loisirs ? quelles sont les missions de la Coordinatrice locale E/J ?

Le délégataire est libre de s’organiser comme il le souhaite.

 
Ajouté le : 21/02/2017 15:48:00 Délégation de service public pour la gestion de l'ALAE et de l'ALSH
Bonjour,

Nous vous informons que la pièce intitulée "Tableau des salaries du délégataire - 2016 a jour janv.17.pdf" ne fait plus partie du DCE. Un nouveau tableau intitulé "Version déf - Tableau des salariés du délégataire" lui est substitué.

Sincèrement,

Commune du Puy-Sainte-Réparade
 
Ajouté le : 21/02/2017 15:51:00 Délégation de service public pour la gestion de l’ALAE et de l’ALSH
Bonjour,

Nous vous informons que la pièce intitulée "Tableau des salaries du délégataire - 2016 a jour janv.17.pdf" ne fait plus partie du DCE. Une nouvelle pièce a été ajoutée qui annule et remplace la précédente. Il s'agit du fichier .pdf intitulé "Version déf - Tableau des salariés du délégataire".

Et vous en souhaitant bonne réception,
Sincèrement,

Commune du Puy-Sainte-Réparade
 
Ajouté le : 21/02/2017 15:56:00 Réponses aux questions des candidats
Bonjour,

Vous voudrez bien trouver ci-après à titre d’information complémentaire les réponses aux nouvelles questions que des candidats nous ont fait parvenir, regroupées dans le document intitulé "170220 Réponses aux questions des candidats DSP ALAE ALSH avec comptes résultat".

Les comptes de résultat pour la gestion de l'ALSH et de l'ALAE sont en effet joints au document de réponse pour les exercices 2014 et 2015.

Et vous en souhaitant parfaite réception,
Sincèrement,

La Commune du Puy-Sainte-Réparade
 
 

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

Question posée le 09/02/2017 10:20:47  (Ref:15534)
Bonjour,
Nous souhaiterions avoir des précisions sur ce point:
Dans le tableau récapitulatif des agents communaux mis à disposition, le responsable périscolaire élémentaire ne semble pas figurer. Pouvez-vous nous confirmer que ce poste sera mis à disposition? Si oui, pouvez-vous nous donner la répartition de son temps de travail ainsi que le montant annuel brut chargé correspondant? Si non, pouvez-vous nous confirmer que le recrutement de ce personnel incombera au délégataire?
Dans l'attente de votre retour.

Cordialement
Réponse de l'acheteur public :
Bonjour,

après vérification du tableau et auprès de notre service des Ressources Humaines, je vous confirme que le responsable périscolaire élémentaire est bien intégré au tableau récapitulatif des agents communaux mis à disposition du délégataire.

Espérant avoir répondu à votre question et restant disponible pour des précisions si nécessaire,

Sincèrement,
 
 
Question posée le 16/02/2017 17:35:29  (Ref:15665)
Bonjour,
Selon l'Art 14 activité pédagogique du projet de DSP, il est demandé au futur délégataire de repenser et de réorganiser l'accueil et les loisirs des jeunes entre 12 et 17ans, et ce en étroite collaboration avec le service municipal Enfance, Sport et Jeunesse.
Cette demande induit de faire une proposition de structure jeunesse à part entière, toutefois, sous quelle forme devons nous vous communiquer les budgets prévisionnels?
En effet, les trames communiquées dans le DCE sont soit pour le périscolaire TAP ou l'ALSH. Allez vous nous faire parvenir une trame supplémentaire?
Dans l'attente de votre retour,

Cordialement
Réponse de l'acheteur public :
Réponse :

Conformément à l’Article 8 - Jours et horaires de service du projet de contrat :
« L’ALSH pourra accueillir les enfants âgés de 3 ans à 17 ans, en portant une attention particulière à la différenciation des tranches d’âges et des activités proposées. (…) La prestation d’animation des loisirs extrascolaires devra également inclure une coordination des activités dédiées au public pré adolescent et adolescent (11-17 ans) notamment les mercredis après-midis et lors des vacances scolaires, en concertation avec le service municipal Enfance Sport et Jeunesse. »

En conséquence de quoi, le budget prévisionnel de l’accueil des 12-17 ans devra être inclus dans le budget prévisionnel de l’ALSH. Chaque candidat pourra préciser dans son mémoire technique les orientations de son offre d’animation et d’activités en direction des 12-17 ans dans le cadre de l’ALSH ainsi que les modalités concrètes de la coordination attendue avec le service municipal Enfance Sport Jeunesse.

Espérant avoir répondu à votre question et restant disponible pour des précisions si nécessaire,

Sincèrement,
 
 
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(merci de ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est suceptible d'être rendu publique)

  
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