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Définition
Index : Marchés publics
DAJ : Direction des Affaires Juridiques
DCE : Dossier de Consultation des Entreprises
DC1 (ancien DC4) : Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants. Télécharger formulaire DC1
DC2 (ancien DC5) : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Télécharger formulaire DC2
DC3 (ancien DC8) : Acte d'engagement Télécharger formulaire DC3
DC4 (ancien DC13) : Déclaration de sous-traitance Télécharger formulaire DC4
DC6 : Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Télécharge formulaire DC6
DC7 : Etat annuel des certificats reçus Télécharger formulaire DC7
DDE : Direction Départementale de l'Equipement
DET : Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux
DGCL : Direction Générale des Collectivités Locales
DGD : Décompte Général et Définitf
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
DIA : Etudes de diagnostic
DGD : Décompte Général Définitif
DPGF : Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
DQE : Détail Quantitatif Estimatif
DSP : Délégation de Service Public
DTS : Droits de Tirages Spéciaux (SDR pour Special Drawing Rights)
DTU : Document Technique Unifié
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