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Date de publication : 24/11/2011
Date de péremption : 16/01/2012
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de sets de soins. Fourniture de sets de soins. CPV: 33141110.

2011/S 226-366795 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse 900 route de Paris cs 90401 Point(s) de contact: cellule des marchés À l'attention de: M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone: +33 474454522 E-mail: cellulemarches@ch-bourg01.fr Fax: +33 474454612 Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier 900 route de Paris cs 90401 Point(s) de contact: service CAMSP À l'attention de: Mme Santolaria 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE E-mail: nsantolaria@ch-bourg01.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier 900 route de Paris cs 90401 À l'attention de: cellule des marchés 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone: +33 474454522 E-mail: cellulemarches@ch-bourg01.fr Fax: +33 4744612 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier 900 route de Paris CS 90401 À l'attention de: cellule des marchés 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone: +33 474454522 E-mail: cellulemarches@ch-bourg01.fr Fax: +33 4744612
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.3)Activité principale Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de sets de soins.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier de Fleyriat, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, FRANCE. Code NUTS FR711
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de sets de soins.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bon de commandes sans minimum ni maximum, divisé en 29 lots.
II.2.2)Information sur les options Options: oui description de ces options: Le marché est reconductible 1 fois 12 mois.
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Début
   1. 7.2012. Fin 30.6.2013 Information sur les lots
Lot nº: 1
 1)Description succincte Set ablation de fil.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 2
 1)Description succincte Set anesthésie caudale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 3
 1)Description succincte Set anesthésie générale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 4
 1)Description succincte Set anesthésie péridurale.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 5
 1)Description succincte Set cathéter hémoculture.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 6
 1)Description succincte Set chambre implantable.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 7
 1)Description succincte Set dialyse cathéter.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 8
 1)Description succincte Set dialyse fistule.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 9
 1)Description succincte Set pansement.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 10
 1)Description succincte Set scanner.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 11
 1)Description succincte Set soins de bouche.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 12
 1)Description succincte Batonnets glycérines.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 13
 1)Description succincte Set sondage à demeure.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 14
 1)Description succincte Set sondage évacuateur.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 15
 1)Description succincte Set toilette nouveau ne.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 16
 1)Description succincte Soins aux accouchées.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 17
 1)Description succincte Set de suture.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 18
 1)Description succincte Set de badigeon.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 19
 1)Description succincte Set de pose de VVC.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 20
 1)Description succincte Essuie mains stérile.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 21
 1)Description succincte Pansement gynécologique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 22
 1)Description succincte Plateau nu stérile de 25 x 15 cm.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 23
 1)Description succincte Champ fenestre adhésif 7 x 12 cm - 70 x 90 cm.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 24
 1)Description succincte Champ fenestre adhésif 7 x 12 cm - 100 x 100 cm.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 25
 1)Description succincte Champ fenestre adhésif d: 6 cm - 45 x 45 cm.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 26
 1)Description succincte Curettes cuillère.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 27
 1)Description succincte Pince clamps stériles.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 28
 1)Description succincte Punch pour biopsie cutanée.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
Lot nº: 29
 1)Description succincte Trousse d'examen dentaire.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141110
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Garantie financière des avances: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance ou d'une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement: budget propre de l'établissement public de santé. Paiement: délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: en application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:  - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,  - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics à partir du modèle joint au dossier de consultation.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:  - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:  - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:  - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,  - échantillons descriptions et/ou photographie des fournitures.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 40
 
2.Valeur technique (performance technique 40 %, présentation et conditionnement 20 %). Pondération 60
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CHB AOO 11/13
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 16.1.2012 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2013.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires Variantes.
Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics modifié, une offre de base complété de variantes ou une offre "variante" constituant une solution alternative globale adaptée aux besoins définis, respectant les exigences minimales détaillées dans le CCTP. Chaque soumissionnaire est tenu de fournir obligatoirement et sous peine de rejet de l'offre les spécimens des produits proposés afin de permettre la réalisation d'essais. Les spécimens et notices techniques ne devront en aucun cas être joints aux offres, mais devront faire l'objet d'un envoi séparé. La date limite retenue pour le dépôt des spécimens est la même que celle prévue pour les offres.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com.
Le dossier est aussi disponible sur le site. http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon FRANCE E-mail: greff.ta-lyon@juradm.fr Téléphone: +33 478141010 Fax: +33 478141065
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Application des articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative (CJA).
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 22.11.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33141110 - Pansements 

 
            

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