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Date de publication : 18/08/2018
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 06)
appel-offre

Travaux de menuiseries bois et vitreries sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Numéro de référence:
Travaux menuiserie bois et vitreries

2018/S 158-361214 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
18/08/2018 S158  - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte France-Nice: Travaux de menuiserie 2018/S 158-361214 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Travaux
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Côte d'Azur Habitat 49271391200011 Office public de l'habitat de la métropole Nice Côte d'Azur et des Alpes Maritimes, 53 boulevard René Cassin Nice Cedex 3 06282 France Point(s) de contact: Service de la commande publique Téléphone: +33 493187589 Courriel: appel.offres@cda-habitat.fr Fax: +33 493187613 Code NUTS: FRL03 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.cda-habitat.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp http://www.cda-habitat.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Logement et équipements collectifs
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Travaux de menuiseries bois et vitreries sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat Numéro de référence: Travaux menuiserie bois et vitreries
II.1.2) Code CPV principal 45421000
II.1.3) Type de marché Travaux
II.1.4) Description succincte:

Le présent accord-cadre à bons de commandes, sur prix unitaires, sans montant minimum ni maximum passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1º, 67 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.a pour objet des travaux de menuiseries bois et vitreries d'entretien courant, de gros entretien, de grosses réparations, d'investissement et d'amélioration dans les logements ou parties communes intérieures et extérieures des bâtiments gérés par Côte d'Azur Habitat.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 3 920 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot
   4. 1
:
Agences Antibes et Carros
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Agences Antibes et Carros
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 225 000,00 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché): 186 118,91 EUR (HT).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages) / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 5) Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot
   4. 2
:
Agences Saint Augustin et Las Planas
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Agences Saint Augustin et Las Planas
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 150 000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché): 399 075,62 EUR (HT).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages), / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 5)Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot
   4. 3
:
Agences Bon Voyage et le Forum
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Agences Bon Voyage et le Forum
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 150 000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 255 000,00 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché): 196 613,22 EUR (HT).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages), / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 5)Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot
   4. 4 - agence Ariane/Menton
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 45441000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Agence Ariane/Menton
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 75 000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché): 85 788,74 EUR (HT).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages) / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé. / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: 5)Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération: 5 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 075-166184
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº:
   4. 1 Intitulé:
Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agences Antibes et Carros
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/08/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire L'Art Nouveau 48 rue Beaumont Nice 06300 France Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº:
   4. 2 Intitulé:
Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agences Saint Augustin et Las Planas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/08/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire L'Art Nouveau 48 rue Beaumont Nice 06300 France Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº:
   4. 3 Intitulé:
Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agences Bon Voyage et le Forum
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/08/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire L'Art Nouveau 48 rue Beaumont Nice 06300 France Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 020 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº:
   4. 4 Intitulé:
Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agence Ariane Menton
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/08/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire L'Art Nouveau 48 rue Beaumont Nice 06300 France Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
La valeur totale finale indiquée correspond à la somme des montants estimatifs maximums annuels non contractuels, pour chacun des 4 lots, toutes reconductions comprises, soit: Lot
   4. 1: Montant estimatif maximum annuel non contractuel: 225 000 EUR (HT), soit sur 4 ans: 900 000 EUR (HT) Lot
   4. 2: Montant estimatif maximum annuel non contractuel: 400 000 EUR (HT), soit sur 4 ans: 1 600 000 EUR (HT) Lot
   4. 3: Montant estimatif maximum annuel non contractuel: 255 000 EUR (HT), soit sur 4 ans: 1 020 000 EUR (HT) Lot
   4. 4: Montant estimatif maximum annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT), soit sur 4 ans: 400 000 EUR (HT).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice, Service des Greffes 33 bd Franck Pilatte Nice 06300 France Téléphone: +33 492041313 Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr Fax: +33 493557831 Adresse internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr http://www.nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du CJA). Référé contractuel (article L551-13 et suivants du CJA).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Tribunal administratif de Nice, Service des Greffes 33 bd Franck Pilatte Nice 06300 France Téléphone: +33 492041313 Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr Fax: +33 493557831 Adresse internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr http://www.nice.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
16/08/2018
 
 
C L A S S E    C P V
45421000 - Travaux de menuiserie 
45441000 - Travaux de vitrerie 

 
            

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