A) Notions fondamentales
• Enjeux économiques
• Principes fondamentaux
• Objectifs et moyens
• Les textes
• Rappel sur les termes

B) Les articles essentiels du code des marchés publics
• Le Code : une Boite a outils
• Durée des marchés
• Allotissement
• Groupement d’Entreprises conjoint ou solidaire (Co-traitance/sous-traitance)
• Prix
• Variantes et options
• Les critères de choix et leur pondération
• Guide interne des achats
• Groupement de commandes
• Centrale d’achats
• Dématérialisation

C) Besoins et cahier des clauses
• Définition des besoins
• Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG)
• Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
• Cahier des Règlement de la Consultation (RC)
• Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
• Clauses environnementales et développement durable
• Normes, certificats de qualité
• Les Documents Marchés (DM)

D) Mode de réalisation
• Marchés à bons de commandes
• Marchés à tranches conditionnelles
• Accords cadres

E) Procédures
• Seuils : choix de la procédure/ publicité (mise à jour 1 janvier 2012)
• Procédure ouverte, Procédure restreinte, Procédures formalisées
• L’appel d’offre
• Marchés A Procédure Adaptée (MAPA)
• Marchés Négociés
• Dialogue compétitif

Cas pratique : Exemples de mise en œuvre

Conclusion et Questions / Réponses
• Bilan de la formation

Partenaires officiels:

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