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Date de publication : 07/04/2020
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 06)
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19v1243 - fournitures de récompenses pour les besoins de la ville de Nice

2020/S 69-163905  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 07/04/2020 S69 Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte France-Nice: Médailles 2020/S 069-163905 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville Ville: Nice Cedex 4 Code NUTS: FRL03 Code postal: 06364 Pays: France Courriel: dao@nicecotedazur.org Téléphone: +33 497134470 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.e-marches06.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr http://www.e-marches06.fr http://www.e-marches06.fr
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
19v1243 - fournitures de récompenses pour les besoins de la ville de Nice
II.1.2) Code CPV principal 18512200
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Appel d'offres ouvert - articles R. 2124-2, R.2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché à pour objet l'achat de récompenses pour les besoins de la ville de Nice. Le présent marché est décomposé en trois lots: - lot nº 1: médailles et autres décorations; - lot nº 2: fanions et autres accessoires; - lot nº 3: coupes et trophées. Ces récompenses seront remises à l'occasion de célébrations officielles organisées par la ville de Nice.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Médailles et autres décorations
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18512200
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Nice.
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel: 100 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
II.2.5) Critères d'attribution Prix
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fanions et autres accessoires
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39520000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Nice.
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 2 000 EUR HT, montant maximal annuel: 20 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
II.2.5) Critères d'attribution Prix
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Coupes et trophees
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39298700
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Lieu principal d'exécution:
Nice.
II.2.4) Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 40 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
II.2.5) Critères d'attribution Prix
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 188-456764
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1 Intitulé:
Médailles et autres décorations
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
09/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Drago Paris/Bertrand Arthus Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie Ville: Palaiseau Code NUTS: FR104 Code postal: 91120 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 62 901.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2 Intitulé:
Fanions et autres accessoires
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3 Intitulé:
Coupes et trophées
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
 - lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 62 901,33 EUR HT. Date de conclusion du contrat:
   5. 3.2020; - lot 2: date de conclusion du contrat:
   5. 3.2020; - lot 3: date de conclusion du contrat:
   5. 3.2020, l'unique offre reçue a été déclarée irrégulière. En l'absence d'offre recevable réceptionnée, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer la procédure sans suite, en application de l'article R. 2185-1 au motif d'une redéfinition nécessaire du besoin de l'administration. Le lot sera relancé ultérieurement.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nice Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039 Ville: Nice Cedex 1 Code postal: 06050 Pays: France Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone: +33 489978600 Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le
   9. 3.2020 (lot 1) dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage - tél.: +33 497134470 - fax: +33 497132919 - courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org noura.fabre@nicecotedazur.org
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
03/04/2020
 
 
C L A S S E    C P V
18512200 - Médailles 
39298700 - Trophées 
39520000 - Articles textiles confectionnés