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21/03/2022 S56 France-Douai: Travaux de construction 2022/S 056-145588 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Travaux |
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| Section I: Pouvoir adjudicateur |
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| I.1) | Nom et adresses Nom officiel: Maisons et Cités (59) Adresse postale: Maisons et Cités Accession 167, rue des Foulons CS 60049 Ville: DOUAI CEDEX Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59501 Pays: France Courriel: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr |
| I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autre type: SCIC d'HLM |
| I.5) | Activité principale Logement et équipements collectifs |
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| Section II: Objet |
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| II.1) | Étendue du marché |
| II.1.1) | Intitulé:
21S0001 - HARNES Construction de 30 logements individuels en accession à la propriété dans la Cité d'Orient |
| II.1.2) | Code CPV principal 45000000 Travaux de construction |
| II.1.3) | Type de marché Travaux |
| II.1.4) | Description succincte:
Construction de 30 logements individuels en accession à la propriété dans la Cité d'Orient à HARNES |
| II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Gros oeuvre
Lot nº: 1 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45262522 Travaux de maçonnerie |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople à Harnes |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de gros oeuvre |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Charpente
Lot nº: 2 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45261100 Travaux de charpente |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux ce charpente |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Couverture étanchéité
Lot nº: 3 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45261211 Travaux de couverture en tuiles |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de couverture étanchéité |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte une variante imposée n°1 : compteur digital - estimation TF + TO : 2100 EUR HT |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Menuiseries extérieures serrurerie
Lot nº: 4 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 Travaux de menuiserie |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de menuiseries extérieures serrurerie |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte les variantes imposées suivantes : - variante n°2 : motorisation des volets roulants - estimation TF + TO 73800 EUR HT - variante n°3 : motorisation des portes de garages - estimation TF + TO 25200 EUR HT |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Plâtrerie / doublage / faux plafond
Lot nº: 5 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45410000 Travaux de plâtrerie 45320000 Travaux d'isolation |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de plâtrerie / doublage / faux plafond |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Menuiseries intérieures
Lot nº: 6 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 Travaux de menuiserie |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de menuiseries intérieures |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte une variante imposée n°4 : Aménagement des placards - estimation TF + TO 8400 EUR HT |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
sols souples
Lot nº: 7 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de sols souples |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Carrelages faïences
Lot nº: 8 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45431000 Carrelages |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de carrelage faïence |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
peinture
Lot nº: 9 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45442110 Travaux de peinture de bâtiments |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de peintures |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Electricité
Lot nº: 10 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45311200 Travaux d'installations électriques |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux d'électricité |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte les variantes imposées suivantes : - variante n°5 : motorisation des volets roulants - estimation TF + TO 10050 EUR HT - variante n°6 : motorisation des portes basculantes de garages - estimation TF + TO 1400 EUR HT |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Plomberie chauffage ventilation
Lot nº: 11 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45330000 Travaux de plomberie 45331100 Travaux d'installation de chauffage central 45331210 Travaux d'installation de ventilation |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de plomberie chauffage ventilation |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
Viabilisation
Lot nº: 12 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45111291 Travaux d'aménagement du terrain 45232410 Travaux d'assainissement |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais Lieu principal d'exécution:
Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople. |
| II.2.4) | Description des prestations:
Travaux de viabilisation |
| II.2.5) | Critères d'attribution Prix |
| II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options:
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
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| Section IV: Procédure |
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| IV.1) | Description |
| IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
| IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
| IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
| IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 144-381789 |
| IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
| IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 1 Intitulé:
Travaux de gros oeuvre
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 2 Intitulé:
Travaux ce charpente
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 3 Intitulé:
Travaux de couverture étanchéité
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 4 Intitulé:
Travaux de menuiseries extérieures serrurerie
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 5 Intitulé:
Travaux de plâtrerie / doublage / faux plafond
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 6 Intitulé:
Travaux de menuiseries intérieures
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 7 Intitulé:
Travaux de sols souples
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 8 Intitulé:
Travaux de carrelage faïence
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 9 Intitulé:
Travaux de peintures
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 10 Intitulé:
Travaux d'électricité
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 11 Intitulé:
Travaux de plomberie chauffage ventilation
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 12 Intitulé:
Travaux de viabilisation
Un marché/lot est attribué: non |
| V.1) | Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure) |
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| Section VI: Renseignements complémentaires |
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| VI.3) | Informations complémentaires:
Le marché est passé dans le cadre du Code de la commande publique. Le marché est conclu à prix forfaitaire actualisable. Le marché est alloti. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 18 mois hors phase préparatoire de 2 mois. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle n°1 est de 16 mois hors phase préparatoire de 2 mois. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 6 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme. La date prévisionnelle de début d'exécution des travaux est 1er trimestre 2022. L'ensemble des lots comportent une clause d'insertion par l'économique obligatoire. La référence du dossier est 21S0001. |
| VI.4) | Procédures de recours |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge Ville: LILLE Code postal: 59000 Pays: France |
| VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal Judidiaire de Lille Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge Ville: LILLE Code postal: 59000 Pays: France |
| VI.5) | Date d'envoi du présent avis:
16/03/2022 France-Douai: Travaux de constructionType d'acheteur: AutresType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Marché de travaux 21/03/2022 FR National
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