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Date de publication : 22/06/2022
Date de péremption : 09/09/2022
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 84)
appel-offre

22s0035 - achat de livres non scolaires 2023-2026
Numéro de référence:
22ff-Cp-0029-O

2022/S 119-334547  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/06/2022 S119 France-Avignon: Livres, brochures et dépliants imprimés 2022/S 119-334547 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: ville d'avignon Numéro national d'identification: 21840007500014 Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'horloge Ville: Avignon Code NUTS: FRL06 Vaucluse Code postal: 84045 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Téléphone: +33 490808314 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/ Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-publics.info/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: direction Commande publique Adresse postale: annexe de l'hôtel de ville - 1 rue racine - 4ème étage - bureau 411 Ville: Avignon Code NUTS: FRL06 Vaucluse Code postal: 84045 Pays: France Courriel: commande.publique@mairie-avignon.com Téléphone: +33 490808314 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches-publics.info/ Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-publics.info/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
22s0035 - achat de livres non scolaires 2023-2026 Numéro de référence: 22ff-Cp-0029-O
II.1.2) Code CPV principal 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour un an à compter du 01/01/2023, reconductible tacitement 3 fois par année civile (2024, 2025, 2026). Chacun des lots est multi-attributaire (nombre d'attributaires maximum par lot : lot 1 = 7; autres lots = 3)
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
livres pour adultes
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4) Description des prestations:
livres pour adultes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires pas de minimum ; maxi Ht / an = 180 000 euros (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
livres pour la jeunesse destinés aux bibliothèques de prêt
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4) Description des prestations:
livres pour la jeunesse destinés aux bibliothèques de prêt
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires pas de minimum ; maxi Ht / an = 55 000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
livres pour la jeunesse destinés aux autres services de la Ville
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4) Description des prestations:
livres pour la jeunesse destinés aux autres services de la Ville
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires pas de minimum ; Maxi Ht / an = 80 000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
bandes dessinées
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4) Description des prestations:
bandes dessinées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires pas de minimum ; Maxi Ht / an = 55 000 euros
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
 - Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (Ccp), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article R 2143-3 du Ccp).- Copie des jugements de redressement judiciaire
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 09/09/2022 Heure locale: 11:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 12/09/2022 Heure locale: 14:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
les membres de la commission technique (séance non publique)
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
dans 48 mois
VI.3) Informations complémentaires:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -Téléchargement du DCE sur https://marches-publics.infoOu Site internet de la Ville :http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://marches-publics.info https://marches-publics.info/ https://marches-publics.infoOu http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/Les https://marches-publics.info
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010 Ville: Nîmes Code postal: 30941 Pays: France Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr Téléphone: +33 466273700 Fax: +33 466362786
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010 Ville: Nîmes Code postal: 30941 Pays: France Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr Téléphone: +33 466273700 Fax: +33 466362786
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/06/2022 France-Avignon: Livres, brochures et dépliants imprimésType d'acheteur: Autorités locales et régionalesType d'avis: Avis de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Fournitures 09/09/2022 22/06/2022 FR National
 
 
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