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Date de publication : 30/06/2020
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
FRANCE ( 93)
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Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation des séjours vacances et séjours courts au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 25 ans - année 2020 et 2021
Numéro de référence:
SJV 1901

2020/S 124-304750  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 30/06/2020 S124 Services - Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Attribution de marché sans publication préalable France-Aulnay-sous-Bois: Services de centres aérés et de centres de vacances 2020/S 124-304750 Avis en cas de transparence ex ante volontaire Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Ville d'Aulnay-sous-Bois Numéro national d'identification: mairie aulnay sous bois Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC bas Ville: Aulnay-sous-Bois Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis Pays: France Point(s) de contact: M. Bruno Beschizza Courriel: marches-publics@aulnay-sous-bois.com Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.aulnay-sous-bois.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm//ent/gen/index.jsp http://www.aulnay-sous-bois.fr/ http://www.achatpublic.com/sdm//ent/gen/index.jsp
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation des séjours vacances et séjours courts au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 25 ans - année 2020 et 2021 Numéro de référence: SJV 1901
II.1.2) Code CPV principal 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
La présente consultation concerne l'accord-cadre a bons de commande pour l'organisation des séjours vacances et séjours courts au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 25 ans - année 2020 et 2021
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 225 648.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour équitation, tranche d'âge de six à dix ans
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Séjour équitation, tranche d'âge de six à dix ans
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour montagne et découverte, tranche d'âge de six à dix ans
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Séjour Montagne et Découverte, tranche d'âge de six à dix ans.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour aquatique et découverte, tranche d'âge de six à dix ans
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Séjour aquatique et découverte, tranche d'âge de six à dix ans.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour nautique et multi-activités, tranche d'âge de six à dix ans
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Séjour nautique et multi activités, tranche d'âge de six à dix ans.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour nautique et multi-activité, tranche d'âge de onze à quatorze ans
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Séjour nautique et multi-activité, tranche d'âge de onze à quatorze ans.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour sport mécaniques, tranche d'âge de six à dix ans
Lot nº: 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Séjour sport mécaniques, tranche d'âge de six à dix ans.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous) Explication:

Le présent accord-cadre relève de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres spécifiques.
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: SJV 1901
Lot nº: 7 Intitulé:
Séjour équitation, tranche d'âge de six à dix ans
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date d'attribution du marché:
16/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: Association Évasion 78 Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent Ville: Guyancourt Code NUTS: FR FRANCE Code postal: 78280 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur initiale totale estimée du marché/du lot/de la concession: 47 040.00 EUR Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 47 040.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: SJV 1901
Lot nº: 8 Intitulé:
Séjour montagne et découverte, tranche d'âge de six à dix ans
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date d'attribution du marché:
17/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: OEuvre Universitaire du Loiret Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts, CS 30724 Ville: Orléans Cedex 1 Code NUTS: FR FRANCE Code postal: 45017 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur initiale totale estimée du marché/du lot/de la concession: 40 320.00 EUR Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 40 320.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: SJV 1901
Lot nº: 12 Intitulé:
Séjour aquatique et découverte, tranche d'âge de six à dix ans
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date d'attribution du marché:
14/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: ADAV Adresse postale: 10 bis rue du Collège Ville: Bergues Code NUTS: FR FRANCE Code postal: 59380 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur initiale totale estimée du marché/du lot/de la concession: 45 360.00 EUR Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 45 360.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: SJV 1901
Lot nº: 14 Intitulé:
Séjour nautique et multi-activités, tranche d'âge de six à dix ans
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date d'attribution du marché:
14/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: ADAV Adresse postale: 10 bis rue du Collège Ville: Bergues Code NUTS: FR FRANCE Code postal: 59380 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur initiale totale estimée du marché/du lot/de la concession: 46 560.00 EUR Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 46 560.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: SJV 1901
Lot nº: 15 Intitulé:
Séjour nautique et multi-activité, tranche d'âge de onze à quatorze ans
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date d'attribution du marché:
16/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: Vels Voyages Adresse postale: 18 rue Detrévise Ville: Paris Code NUTS: FR FRANCE Code postal: 75019 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur initiale totale estimée du marché/du lot/de la concession: 54 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 54 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: SJV 1901
Lot nº: 21 Intitulé:
Séjour sport mécaniques, tranche d'âge de six à dix ans
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date d'attribution du marché:
16/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: ADVE 24 Adresse postale: 32 boulevard Chanzy Ville: Bergerac Code NUTS: FR FRANCE Code postal: 24100 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur initiale totale estimée du marché/du lot/de la concession: 46 368.00 EUR Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 46 368.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour deux années fermes (2020 et 2021). Les délais d'exécution contractuel pour la durée du séjour sont les suivants: lots nº 7, 8, 12, 14, 15 et 21: quatorze jours.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil Adresse postale: 7 rue Catherine Puig Ville: Montreuil Cedex Code postal: 93558 Pays: France Courriel: greffe.ta-montreuil@jureadm.fr Téléphone: +33 149202000 Fax: +33 140202099 Adresse internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Mairie d'Aulnay-sous-Bois - direction des affaires juridiques et de la commande publique Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, RDC bas Ville: Aulnay-sous-Bois Code postal: 93600 Pays: France Courriel: marches-publics@aulnay-sous-bois.com Téléphone: +33 148796643 Adresse internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr http://www.aulnay-sous-bois.fr
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Mairie d'Aulnay-sous-Bois - direction des affaires juridiques et de la commande publique Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, RDC bas Ville: Aulnay-sous-Bois Code postal: 93600 Pays: France Courriel: marches-publics@aulnay-sous-bois.com Téléphone: +33 148796643 Adresse internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr http://www.aulnay-sous-bois.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
26/06/2020
 
 
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