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Date de publication : 03/04/2020
Date de péremption : 11/05/2020
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Accord-cadre portant sur des prestations de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements du groupe CDC Habitat - DIR AURA
Numéro de référence:
095/03/20

2020/S 67-158487  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 03/04/2020 S67 Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte France-Paris: Travaux de chantier 2020/S 067-158487 Avis de marché Travaux
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: CDC Habitat Numéro national d'identification: 470801168 RCS Paris Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès France Ville: Paris Code NUTS: FR Code postal: 75013 Pays: France Courriel: alix.maheo@cdc-habitat.fr Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.cdc-habitat.com Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com http://www.cdc-habitat.com http://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses Nom officiel: CDC Habitat Numéro national d'identification: 470801168 RCS Paris Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès France Ville: Paris Code NUTS: FR Code postal: 75013 Pays: France Courriel: alix.maheo@cdc-habitat.fr Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.cdc-habitat.com Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com http://www.cdc-habitat.com http://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses Nom officiel: CDC Habitat Numéro national d'identification: 470801168 RCS Paris Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès France Ville: Paris Code NUTS: FR Code postal: 75013 Pays: France Courriel: alix.maheo@cdc-habitat.fr Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.cdc-habitat.com Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com http://www.cdc-habitat.com http://www.achatpublic.com
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_COYJk52la0 Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://achatpublic.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: SAEM (Société anonyme d'économie mixte)
I.5) Activité principale Logement et équipements collectifs
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre portant sur des prestations de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements du groupe CDC Habitat - DIR AURA Numéro de référence: 095/03/20
II.1.2) Code CPV principal 45113000
II.1.3) Type de marché Travaux
II.1.4) Description succincte:
Accord-cadre sur bons de commandes, sans minimum ni maximum, portant sur des prestations de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements du groupe CDC Habitat - DIR AURA.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01A - Secteur Lyon Nord/Ain
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de peinture, de papiers-peints, de revêtements des sols et de faïences.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - à compter du
   1. 7.2020; - pour une durée initiale de douze mois, tacitement reconductible par période d'un an et limitée à quatre ans; - certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01C - Secteur Grenoble
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01D - Secteur Chambéry
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01I - Secteur Vichy
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01J - Secteur Roussillon
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01K - Secteur Valence
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01L - Secteur Montélimar
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44111400
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture, de Papiers-Peints, de revêtements des sols et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02C - Secteur Grenoble
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02D - Secteur Chambéry
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02I - Secteur Vichy
Lot nº: 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02J - Secteur Roussillon
Lot nº: 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02K - Secteur Valence
Lot nº: 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02L - Secteur Montélimar
Lot nº: 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire, de Chauffage, de Ventilation et de Faïences
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03C - Secteur Grenoble
Lot nº: 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03D - Secteur Chambéry
Lot nº: 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03I - Secteur Vichy
Lot nº: 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03J - Secteur Roussillon
Lot nº: 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03K - Secteur Valence
Lot nº: 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03L - Secteur Montélimar
Lot nº: 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries intérieures et extérieures, de Serrurerie, de Fermetures et de Vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04C - Secteur Grenoble
Lot nº: 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04D - Secteur Chambéry
Lot nº: 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04I - Secteur Vichy
Lot nº: 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04J - Secteur Roussillon
Lot nº: 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04K - Secteur Valence
Lot nº: 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04L - Secteur Montélimar
Lot nº: 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45310000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Electricité courant faible et d'Electricité courant fort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05C - Secteur Grenoble
Lot nº: 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05D - Secteur Chambéry
Lot nº: 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05I - Secteur Vichy
Lot nº: 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05J - Secteur Roussillon
Lot nº: 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05K - Secteur Valence
Lot nº: 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05L - Secteur Montélimar
Lot nº: 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45453000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06C - Secteur Grenoble
Lot nº: 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06D - Secteur Chambéry
Lot nº: 64
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 65
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 66
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 67
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 68
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06I - Secteur Vichy
Lot nº: 69
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06J - Secteur Roussillon
Lot nº: 70
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06K - Secteur Valence
Lot nº: 71
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06L - Secteur Montélimar
Lot nº: 72
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45232410
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Assainissement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 73
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 74
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07C - Secteur Grenoble
Lot nº: 75
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07D - Secteur Chambéry
Lot nº: 76
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 77
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 78
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 79
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 80
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07I - Secteur Vichy
Lot nº: 81
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07J - Secteur Roussillon
Lot nº: 82
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07K - Secteur Valence
Lot nº: 83
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07L - Secteur Montélimar
Lot nº: 84
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45260000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d'Etanchéité et de Couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08A - Secteur Lyon Nord / Ain
Lot nº: 85
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08B - Secteur Lyon Sud / Nord Isère
Lot nº: 86
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08C - Secteur Grenoble
Lot nº: 87
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08D - Secteur Chambéry
Lot nº: 88
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08E - Secteur Haute-Savoie Sud
Lot nº: 89
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08F - Secteur Haute-Savoie Nord
Lot nº: 90
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08G - Secteur Pays de Gex
Lot nº: 91
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08H - Secteur Puy de Dôme
Lot nº: 92
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08I - Secteur Vichy
Lot nº: 93
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08J - Secteur Roussillon
Lot nº: 94
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08K - Secteur Valence
Lot nº: 95
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08L - Secteur Montélimar
Lot nº: 96
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432130
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Sols amiantés sous-section 4
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques: - A compter du 01/07/20, - Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an et limitée à quatre(4) ans, - Certains lots feront l'objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 11/05/2020 Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 12/05/2020 Heure locale: 16:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal de grande instance Adresse postale: 4 boulevard du Grand Palais Ville: Paris Code postal: 75001 Pays: France Adresse internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/ile-de-france/paris/tgi-75101-01.html http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/ile-de-france/paris/tgi-75101-01.html
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Greffe du tribunal de grande instance, 4 boulevard du Grand Palais, 75001 Paris. http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/ile-de-france/paris/tgi-75101-01.html http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/ile-de-france/paris/tgi-75101-01.html
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
01/04/2020
 
 
C L A S S E    C P V
44111400 - Peintures et revêtements muraux 
45113000 - Travaux de chantier 
45232410 - Travaux d'assainissement 
45260000 - Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 
45310000 - Travaux d'équipement électrique 
45330000 - Travaux de plomberie 
45421000 - Travaux de menuiserie 
45432130 - Travaux de revêtements de sols 
45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf