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Date de publication : 08/07/2022
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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accord-Cadre Relatif A La Fourniture Et Livraison De Fruits,Légumes Et Pommes De Terre
Numéro de référence:
Sirco-Fruits,Legumes Et Pdt

2022/S 130-368761  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
08/07/2022 S130 France-Saint-Jean-de-la-Ruelle: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 2022/S 130-368761 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: syndicat intercommunal de restauration Numéro national d'identification: 20002563300013 Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire Ville: Saint-Jean-de-la-Ruelle Code NUTS: FRB06 Loiret Code postal: 45140 Pays: France Courriel: marches@ville-saintjeandebraye.fr Téléphone: +33 238524062 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saintjeandebraye.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: autre
I.5) Activité principale Autre activité: Restauration
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
accord-Cadre Relatif A La Fourniture Et Livraison De Fruits,Légumes Et Pommes De Terre Numéro de référence: Sirco-Fruits,Legumes Et Pdt
II.1.2) Code CPV principal 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
lots A et B "Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclu avec un seul opérateur pour chaque lotlots C et D "Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum, conclu avec maximum trois (3) opérateurs économiques pour chaque lot
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 265 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fournitures de légumes et pommes de terre 4e et 5e gamme " Conventionnel "
Lot nº: A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03221200 Légumes-fruits
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB06 Loiret Lieu principal d'exécution:
45800 Saint Jean De Braye
II.2.4) Description des prestations:
fournitures de légumes et pommes de terre 4e et 5e gamme " conventionnel "
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fournitures de légumes et pommes de terre 4e et 5e gamme, issus de l'agriculture biologique
Lot nº: B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03221200 Légumes-fruits
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB06 Loiret Lieu principal d'exécution:
45800 Saint Jean De Braye
II.2.4) Description des prestations:
fournitures de légumes et pommes de terre 4e et 5e gamme, issus de l'agriculture biologique
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de fruits et légumes conventionnels de 1ère gamme
Lot nº: C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03221200 Légumes-fruits
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB06 Loiret Lieu principal d'exécution:
45800 Saint Jean De Braye
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de fruits et légumes conventionnels de 1ère gamme
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique
Lot nº: D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03221200 Légumes-fruits
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB06 Loiret Lieu principal d'exécution:
45800 Saint Jean De Braye
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 025-060689
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202222002bcr03
Lot nº: A Intitulé:
fournitures de légumes et pommes de terre 4e et 5e gamme " Conventionnel "
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
16/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: mag-Fruits Adresse postale: 5 Rue Pierre Et Marie Currie Ville: Ingré Code NUTS: FRB06 Loiret Code postal: 45140 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202222003bcr03
Lot nº: B Intitulé:
fournitures de légumes et pommes de terre 4e et 5e gamme, issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: terre Azur Adresse postale: 109 avenue de la Prospective Ville: Bourges Code NUTS: FRB01 Cher Code postal: 18000 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202222004ac0r3
Lot nº: C Intitulé:
fourniture de fruits et légumes conventionnels de 1ère gamme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: terre Azur Adresse postale: 109 avenue de la Prospective Ville: Bourges Code NUTS: FRB01 Cher Code postal: 18000 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: C Intitulé:
fourniture de fruits et légumes conventionnels de 1ère gamme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: mag-Fruits Adresse postale: 5 Rue Pierre Et Marie Currie Ville: Ingré Code NUTS: FRB06 Loiret Code postal: 45140 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: C Intitulé:
fourniture de fruits et légumes conventionnels de 1ère gamme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: valifruit Adresse postale: zi Des Poujeaux Ville: Nazelles Négron Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire Code postal: 37530 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202222005ac0r3
Lot nº: D Intitulé:
fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: terre Azur Adresse postale: 109 avenue de la Prospective Ville: Bourges Code NUTS: FRB01 Cher Code postal: 18000 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: D Intitulé:
fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: mag-Fruits Adresse postale: 5 Rue Pierre Et Marie Currie Ville: Ingré Code NUTS: FRB06 Loiret Code postal: 45140 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: D Intitulé:
fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: valifruit Adresse postale: zi Des Poujeaux Ville: Nazelles Négron Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire Code postal: 37530 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: : M. le président Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Ville: Orleans Code postal: 45000 Pays: France Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: : M. le président Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Ville: Orleans Code postal: 45000 Pays: France Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
05/07/2022 France-Saint-Jean-de-la-Ruelle: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noixType d'acheteur: AutresType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Fournitures 08/07/2022 FR National
 
 
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03200000 - Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 
03221200 - Légumes-fruits