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Date de publication : 22/06/2022
Date de péremption : 21/07/2022
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 88)
appel-offre

achat de véhicules neufs légers, électriques et utilitaires pour le Conseil Départemental des Vosges
Numéro de référence:
F22009

2022/S 119-334572  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/06/2022 S119 France-Épinal: Voitures particulières 2022/S 119-334572 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: conseil Départemental des Vosges Adresse postale: 8 rue de la Préfecture Ville: Epinal Cedex 09 Code NUTS: FRF34 Vosges Code postal: 88008 Pays: France Point(s) de contact: BERTIN Marie Courriel: commandepublique@vosges.fr Téléphone: +33 0329290025 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vosges.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
achat de véhicules neufs légers, électriques et utilitaires pour le Conseil Départemental des Vosges Numéro de référence: F22009
II.1.2) Code CPV principal 34110000 Voitures particulières
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
achat de véhicules neufs légers, électriques et utilitaires pour le Conseil Départemental des Vosges
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
véhicules neufs type citadines polyvalentes électriques
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34110000 Voitures particulières
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4) Description des prestations:
véhicules neufs type citadines polyvalentes électriques: véhicules 5 portes et 5 places Équipement minimum: Climatisation/Gps/Aide au parking AV et AR Longueur maxi hors tout: 4100 mm Câble de recharge avec prise type 2/type 2 Volume du coffre sous tablette: 310 litres mini Garantie batteries mini 5 ans
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 8 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit: Seuil minimum : 4 véhicules Seuil maximum : 8 véhicules
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
véhicules neufs petits utilitaires électriques
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34110000 Voitures particulières
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4) Description des prestations:
véhicules neufs petits utilitaires électriques: véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite Ouverture arrière avec 2 portes battantes ou hayon total vitré Longueur mini hors tout : 4400 mm Volume de caisse mini: 3,3 m3 Câble de recharge avec prise type 2/ type 2 Équipement minimum: climatisation/gps/aide au parking Av+Ar Garantie batteries mini 5 ans
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 8 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34110000 Voitures particulières
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4) Description des prestations:
véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique: véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite Ouverture arrière avec 2 portes battantes Longueur mini hors tout : 4400 mm Volume de caisse mini : 3,3 m3 Équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar/ antibrouillards AV Couleurs disponibles: blanc classique ou orange RAL 2000 Cloison entre habitacle et caisse : vitrée ou grillagée Plancher de caisse en bois résiné Habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 8 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit: Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34110000 Voitures particulières
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4) Description des prestations:
véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique: véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite Ouverture arrière avec portes battantes vitrées Longueur hors tout compris entre catégories L1 à L2 Catégorie en hauteur de caisse entre catégories H1 à H2 Couleurs disponibles : blanc classique ou orange RAL 2000 Équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar Plancher de caisse bois résiné Habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 8 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 21/07/2022 Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 22/07/2022 Heure locale: 09:00 Lieu:
conseil départemental des Vosges - epinal Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
la séance n'est pas publique
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 place Carrière Ville: Nancy Code postal: 54000 Pays: France Téléphone: +33 0383174343
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 place Carrière Ville: Nancy Code postal: 54000 Pays: France Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone: +33 0383174350 Adresse internet: https://www.telerecours.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/06/2022 France-Épinal: Voitures particulièresType d'acheteur: Autorités locales et régionalesType d'avis: Avis de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Fournitures 21/07/2022 22/06/2022 FR National
 
 
C L A S S E    C P V
34110000 - Voitures particulières