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Date de publication : 10/10/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
France

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Acide sulfurique
Chlorure ferrique
Polychlorure d'aluminium
Sulfate d'aluminium
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Réactifs chimiques
Chaux

2023/S 195-611131  (Voir l'avis original TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 10/10/2023 S195 France-Rouen: Réactifs chimiques 2023/S 195-611131 Avis d'attribution de marché - secteurs spéciaux Résultats de la procédure de marché Fournitures
Section I: Entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses Nom officiel: metropole rouen normandie Numéro national d'identification: 20002341400101 Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand Ville: Rouen Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Code postal: 76176 Pays: France Courriel: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr Téléphone: +33 232764422 Fax: +33 232764429 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr
I.6) Activité principale Eau
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de réactifs pour les stations d'épuration de la Métropole Rouen Normandie Numéro de référence: 23-Da-Kmdb-Reactifs
II.1.2) Code CPV principal 33696300 Réactifs chimiques
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
le présent accord-cadre concerne la fourniture de réactifs pour le processus de déshydratation des boues ainsi que le traitement de l'eau et des fumées des stations d'épuration (Step) de la Métropole Rouen Normandie (Mrn).Les lieux d'exécution sont les Step en régie équipées d'une filière de déshydratation.Les sites sont les suivants :- step de Saint Aubin Les Elbeuf- step de Grand Quevilly- step de Grand Couronne
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur hors TVA: 352 370.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de polymères pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33696300 Réactifs chimiques 24312122 Chlorure ferrique 24312123 Polychlorure d'aluminium 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution:
métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum de 120 000 euro(s) Ht et maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10 Prix - Pondération: 45
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de polymères pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 24312122 Chlorure ferrique 24312123 Polychlorure d'aluminium 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution:
métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum de 80 000 euro(s) Ht et maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10 Prix - Pondération: 45
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de chlorure ferrique, d'acide sulfurique, de lessive de soude et d'hypochlorite de sodium pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 24311411 Acide sulfurique 24312122 Chlorure ferrique 24312123 Polychlorure d'aluminium 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution:
métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et maximum de 400 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de polychlorure d'aluminium et de sulfate d'aluminium pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 24313123 Sulfate d'aluminium 24312122 Chlorure ferrique 24312123 Polychlorure d'aluminium 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution:
métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et maximum de 400 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture d'un mélange à base de chaux pour le traitement des fumées d'incinération pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44921200 Chaux 24312122 Chlorure ferrique 24312123 Polychlorure d'aluminium 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution:
métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
II.2.4) Description des prestations:
montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 066-196266
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché
Marché nº: M23089
Lot nº: 1 Intitulé:
fourniture de polymères pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
28/09/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: snf Sas Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zac de Milieux Ville: Andrezieux Boutheon Code NUTS: FRK25 Loire Code postal: 42160 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 88 200.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: M23090
Lot nº: 2 Intitulé:
fourniture de polymères pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
28/09/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: snf Sas Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zac de Milieux Ville: Andrezieux Boutheon Code NUTS: FRK25 Loire Code postal: 42160 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 58 800.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: M23091
Lot nº: 3 Intitulé:
fourniture de chlorure ferrique, d'acide sulfurique, de lessive de soude et d'hypochlorite de sodium pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
28/09/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann Adresse postale: rue Georges Clemenceau Ville: Loos Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59000 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 48 675.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: M23092
Lot nº: 4 Intitulé:
fourniture de polychlorure d'aluminium et de sulfate d'aluminium pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
28/09/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: snf Sas Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zac de Milieux Ville: Andrezieux Boutheon Code NUTS: FRK25 Loire Code postal: 42160 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 84 875.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: M23093
Lot nº: 5 Intitulé:
fourniture d'un mélange à base de chaux pour le traitement des fumées d'incinération pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
28/09/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: lhoist France Ouest Adresse postale: usine Labastide Gabausse Ville: Carmaux Code NUTS: FRJ27 Tarn Code postal: 81400 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 71 820.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
- Lot 1 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à la société Snf. Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 105 840 euro(s) (T.T.C.).- Lot 2 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) Ht à la société Snf. Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 70 560 euro(s) (T.T.C.).- Lot 3 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht à la société Kuhlmann. Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 58 410 euro(s) (T.T.C.).- Lot 4 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht à la société Snf. Le détailquantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 101 850 euro(s) (T.T.C.).- Lot 5 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 200 000 euro(s) Ht à la société Lhoist France Ouest . Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 86 184 euro(s) (T.T.C.).Référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-42210 publié le 31/03/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 066-196266 diffusé le 03/04/2023.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Rouen Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert Ville: Rouen Code postal: 76000 Pays: France Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone: +33 235583500
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
05/10/2023 fourniture de réactifs pour les stations d'épuration de la Métropole Rouen Normandie 10/10/2023 FRA National
 
 
C L A S S E    C P V
24311411 - Acide sulfurique 
24312122 - Chlorure ferrique 
24312123 - Polychlorure d'aluminium 
24313123 - Sulfate d'aluminium 
24962000 - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 
33696300 - Réactifs chimiques 
44921200 - Chaux