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Date de publication : 07/04/2020
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 30)
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Acquisition et livraison de produits et matériels d'entretien pour les services d'Alès Agglomération
Numéro de référence:
2019-FCS-01-0063

2020/S 69-163941  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 07/04/2020 S69 Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte France-Alès: Produits de nettoyage 2020/S 069-163941 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Alès Agglomération Adresse postale: BÂtiment Atome, 2 rue michelet Ville: Alès Code NUTS: FRJ12 Code postal: 30100 Pays: France Point(s) de contact: Max Roustan Courriel: Melanie.arnal@alesagglo.fr Téléphone: +33 466561102 Fax: +33 466561035 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.ales.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp http://www.ales.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Acquisition et livraison de produits et matériels d'entretien pour les services d'Alès Agglomération Numéro de référence: 2019-FCS-01-0063
II.1.2) Code CPV principal 39830000
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est divisé en deux lots: - lot 1: acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération; - lot 2: acquisition et livraison de produits d'hygiènes spécifiques pour les structures petite enfance.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 25 863.80 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39830000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ12 Lieu principal d'exécution:
Communauté Alès Agglomération.
II.2.4) Description des prestations:
Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de matériel et de consommables (y compris ceux nécessaires en cas de contact alimentaire), de produits pour l'hygiène des sols, de produits pour l'hygiène des surfaces et des vitres, de produits pour l'hygiène en milieu alimentaire, de produits pour l'hygiène corporelle, de produits pour l'hygiène des sanitaires, de produits et de matériels pour l'hygiène du linge, de sacs poubelles, de matériels de protection à usage unique, de produits alternatifs 100 % naturels (ecolabel...), de distributeurs et de produits divers.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Au regard du cadre de réponse technique détaillant les sous-critères / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le présent lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Acquisition et livraison de produits d'hygiène spécifiques pour les structures petite enfance
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39830000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ12 Lieu principal d'exécution:
Communauté Alès Agglomération.
II.2.4) Description des prestations:
Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de produits de nettoyage et d'hygiènes, de soins et de produits de toilettes spécifiques aux structures de la petite enfance. Les candidats devront communiquer à l'acheteur public les tests dermatologiques et oculaires afin de pouvoir identifier clairement l'efficacité des produits sur certaines maladies relatives à la petite enfance.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Au regard du cadre de réponse technique détaillant les sous-critères / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 225-551357
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1 Intitulé:
Acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2 Intitulé:
Acquisition et livraison de produits d'hygiène spécifique pour les structures petite enfance
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
19/03/2020
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: SAS Laboratoire Rivadis Adresse postale: impasse du Petit Rose Ville: Louzy Code NUTS: FRI33 Code postal: 79100 Pays: France Adresse internet: http://Labo-rivadis.fr http://Labo-rivadis.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 25 863.80 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010 Ville: Nîmes Code postal: 30941 Pays: France Courriel: Greffe.ta-nimes@juradm.fr Téléphone: +33 466273700
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010 Ville: Nîmes Code postal: 30941 Pays: France Courriel: Greffe.ta-nimes@juradm.fr Téléphone: +33 466273700
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre; - exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du
   7. 5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009); - un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques; - l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
03/04/2020
 
 
C L A S S E    C P V
39830000 - Produits de nettoyage