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Date de publication : 26/01/2022
Date de péremption : 21/02/2022
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

acquisition de vêtements de travail, haute visibilité et intempéries, sécurité incendie, tee-shirts pour les services de la Métropole Européenne de Lille
Numéro de référence:
21AL52

2022/S 18-042958  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
26/01/2022 S18 France-Lille: Vêtements professionnels 2022/S 018-042958 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: metropole europeenne de lille Adresse postale: csp Support - unité Marchés - 2 Boulevard des Cités Unies - c.S. 70043 Ville: Lille Cedex Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59040 Pays: France Courriel: marches.support@lillemetropole.fr Téléphone: +33 320213195 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr
I.1) Nom et adresses Nom officiel: sourcéo, production d'eau de la MEL Adresse postale: 2 Boulevard des Cités Unies - c.S. 70043 Ville: Lille Cedex Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59040 Pays: France Courriel: marches.support@lillemetropole.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:
Groupement de commandes entre la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=532416&orgAcronyme=5C371 Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=532416&orgAcronyme=5C371
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Autre activité: Eau, assainissement, déchets ménagers, voirie, transports collectifs, aménagement urbain
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
acquisition de vêtements de travail, haute visibilité et intempéries, sécurité incendie, tee-shirts pour les services de la Métropole Européenne de Lille Numéro de référence: 21AL52
II.1.2) Code CPV principal 18110000 Vêtements professionnels
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
acquisition de vêtements de travail, haute visibilité et intempéries, sécurité incendie, tee-shirts pour les services de la Métropole Européenne de Lille
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 390 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vêtements de travail
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4) Description des prestations:
vêtements de travail
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants :- montant minimum sur la durée totale : 40 000,00 euro(s) (H.T.).- montant maximum sur la durée totale : 200 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vêtements de travail haute visibilité et intempéries
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4) Description des prestations:
vêtements de travail haute visibilité et intempéries
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants :- montant minimum sur la durée totale : 50 000,00 euro(s) (H.T.).- montant maximum sur la durée totale : 200 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vêtements de travail sécurité incendie
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4) Description des prestations:
vêtements de travail sécurité incendie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants :- montant minimum sur la durée totale : 10 000,00 euro(s) (H.T.).- montant maximum sur la durée totale : 40 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
vêtements de travail tee-shirts
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18110000 Vêtements professionnels
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4) Description des prestations:
vêtements de travail tee-shirts
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants :- montant minimum sur la durée totale : 10 000,00 euro(s) (H.T.).- montant maximum sur la durée totale : 40 000,00 euro(s) (H.T.)
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
 - Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les 3 derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 21/02/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 21/02/2022 Heure locale: 14:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires de l'accord-cadre
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
accord-Cadre renouvelable en 2026
VI.3) Informations complémentaires:
a/ Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.B/ Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de candidature / la consultation.C/ Uniquement pour le lot no4 : lot réservé conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la Commande Publique.D/ Echantillons : ils sont demandés sont listés au Bordereau des Prix Unitaires valant Détail Quantitatif Estimatif.E/ Les accords-cadres font l'objet d'un groupement de commandes entre la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo.Le coordonnateur du groupement de commandes est la Métropole Européenne de Lille, qui est chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection jusqu'à la notification de l'accord-cadre, puis à son exécution
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Lille Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Ville: Lille Code postal: 59000 Pays: France Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr Téléphone: +33 359542342
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
avant la conclusion de l'accord-cadre : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.Après la conclusion de l'accord-cadre : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 04 avril 2014
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Lille Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Ville: Lille Code postal: 59000 Pays: France Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr Téléphone: +33 359542342
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
21/01/2022 France-Lille: Vêtements professionnelsType d'acheteur: Autorités locales et régionalesType d'avis: Avis de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Fournitures 21/02/2022 26/01/2022 FR National
 
 
C L A S S E    C P V
18110000 - Vêtements professionnels