1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Landesbaudirektion Bayern
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Strombeschaffung Bayern
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant de la procédure: f1c8b589-ead7-4471-ae31-bbf8a2b4b44e
Identifiant interne: LBD25-44-L-046
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Strombeschaffung Bayern 2026/27
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Zu beachten ist, dass Angebote für das Beschaffungsmodell B eines jeweiligen Loses erst gewertet werden, wenn für Modell A desselben Loses kein Angebot vorliegt. Die Angebote für Modell A eines Loses werden immer vorrangig vor Angeboten für Modell B gewertet und bezuschlagt, unabhängig von den abgegebenen Angeboten für Modell B. Das heißt, sobald für ein Los ein zuschlagsfähiges Angebot nach dem Beschaffungsmodell A vorliegt, sind Angebote für das Modell B unbeachtlich. Die Wertung erfolgt ausschließlich nach dem angebotenen C-Wert für das zum Zuge kommende Beschaffungsmodell des jeweiligen Loses.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
vgv -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Los 1 - Oberfranken RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Los 2 - Unterfranken RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Los 3 Mittelfranken RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Los 4 - Oberbayern-Niederbayern RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Los 5 - Oberpfalz RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Los 6 - Schwaben RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Los 7 - öffentliche Einrichtungen RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Los 8 - Studentenwerke RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Los 9 - Versorgungseinrichtungen RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Los 10 - Kliniken RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Los 11 - Bildungseinrichtungen RLM
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Los 12 - Franken SLP
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Los 13 - Oberbayern-Niederbayern SLP
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Los 14 - Schwaben-Oberpfalz SLP
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Los 15 - Digitalfunk BOS SLP
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Los 16 - Bildungseinrichtungen SLP
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Los 17 - Kleinabnahmestellen SLP
Description: Belieferung von Abnahmestellen mit elektrischer Energie Lieferjahre 2026 und 2027
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nürnberg
Code postal: 90408
Subdivision pays (NUTS): Nürnberg, Kreisfreie Stadt (DE254)
Pays: Allemagne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 1b73f7f7-2bf2-4bfe-be9f-8a500b70364b-01
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Preis
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: allemand
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/04/2025 13:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 11:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Landesbaudirektion Bayern
Organisation qui traite les offres: Landesbaudirektion Bayern
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Landesbaudirektion Bayern
Numéro d’enregistrement: 09-0990002-23
Adresse postale: Marktplatz 30
Ville: Ebern
Code postal: 96106
Subdivision pays (NUTS): Haßberge (DE267)
Pays: Allemagne
Point de contact: Vergabestelle Referat 35
Téléphone: +49 895434887850
Télécopieur: +49 89543488713850
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Bayerisches Staatsministerium für Wohnen, Bau und Verkehr
Numéro d’enregistrement: 09-0900001-75
Département: Referat 23
Adresse postale: Postfach 221253
Ville: München
Code postal: 80502
Subdivision pays (NUTS): München, Kreisfreie Stadt (DE212)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49 89219202
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Datenservice Öffentlicher Einkauf (in Verantwortung des Beschaffungsamts des BMI)
Numéro d’enregistrement: 0204:994-DOEVD-83
Ville: Bonn
Code postal: 53119
Subdivision pays (NUTS): Bonn, Kreisfreie Stadt (DEA22)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49228996100
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f27226a-2ac4-4a3f-b905-5018ca97229c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 10:47:00 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: allemand
Numéro de publication de l’avis: 189849-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025
