2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144213 Véhicules d'incendie
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144212 Fourgons pompe-tonne
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Am Rathaus 2
Ville: Fuldabrück
Code postal: 34277
Subdivision pays (NUTS): Kassel, Landkreis (DE734)
Pays: Allemagne
Informations complémentaires: Der Auftraggeber holt das fertiggestellte Staffellöschfahrzeug im Werk des Auftragnehmers ab.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: #Bekanntmachungs-ID: CXP4Y8TMVTR#
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
vgv -
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux:
Participation à une organisation criminelle:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Corruption:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes:
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Insolvabilité:
Biens administrés par un liquidateur:
État de cessation d’activités:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faute professionnelle grave:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure:
