| TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux |
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| SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR |
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| I.1) | NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SOLOREM, 25 rue Mme de Vannoz, BP 33730, à l'attention de M. le Directeur, F-54098 Nancy Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SOLOREM, 25 rue Mme de Vannoz, BP 33730, à l'attention de M.
Thierry Duchaux, F-54098 Nancy Cedex. Tél. +33 383929310. E-mail:
thierry.duchaux@solorem.fr. Fax +33 383401311.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CMS 54, 5 allée de la Forêt de la Reine, F-54500 Vandoeuvre. Tél. +33 383285649. Fax +33 383285527. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SOLOREM, 25 rue Mme de Vannoz, BP 33730, F-54098 Nancy Cedex.
URL: http://www.achatpublic.com.
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| I.2) | TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: Aménagement et ingénierie.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
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| SECTION II: OBJET DU MARCHÉ |
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| II.1) | DESCRIPTION |
| II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Aménagement du quartier Haussonville Blandan construction de la galerie Artem marches de travaux.
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| II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue du Sergent Blandan à Nancy, FRANCE.
Code NUTS: FR411.
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| II.1.3) | L'avis implique: Un marché public. |
| II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La galerie Artem est un ouvrage public de 300 m de long par 16 m de large en moyenne, et dont la hauteur varie entre 8,5 m et 14,5 m. Elle couvrira une surface d'environ 5 650 mètres carrés. Les travaux auront lieu en 3 phases, à l'horizon 2010 - 2015. Le budget global de travaux est de 12 000 000 EUR (H.T.). Elle abrite 7t kiosques (sorties de parkings / locaux vélos), 5 jardins, et 5 puits canadiens.
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| II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
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| II.1.7) | Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui. |
| II.1.8) | Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
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| II.1.9) | Des variantes seront prises en considération: Oui. |
| II.2) | QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ |
| II.2.1) | Quantité ou étendue globale: Marché à tranches conditionnelles séparé .TF: Galerie tronçon a + b (ensmn mlc Pa1). Tc1: Galerie tronçon d (ensa). Tc2: Galerie tronçon c (icn iae).
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| II.2.2) | Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
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| II.3) | DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 66 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01 INTITULÉ: Macro lot 1: infrastructure |
| | 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: CCTP terrassements vrd. CCTP gros-oeuvre. CCTP puits canadiens. CCTP plomberie.
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| | 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500, 45232130, 45262210.
LOT N° 02 INTITULÉ: Macro lot 2: superstructure |
| | 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: CCTP électricité. CCTP charpente, verrièrem façade vitrée. CCTP second oeuvre kiosques.
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| | 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000, 45261000, 45262400.
LOT N° 03 INTITULÉ: Macro lot 3: mobiliers specifiques |
| | 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: CCTP mobiliers spécifiques puits canadiens. |
| | 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39100000.
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| SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET |
| TECHNIQUE |
| III.1) | CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT |
| III.1.1) | Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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| III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Caractéristiques des prix :
Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 40 jours.
Modalités de financements : fonds propres et emprunts.
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| III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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| III.1.4) | L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Les marchés débuteront prévisionnellement à compter du 15.12.2009. TF:
délai 31 mois. Tc1: délai 30 mois. Tc2: délai 32 mois. Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
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| III.2) | CONDITIONS DE PARTICIPATION |
| III.2.1) | Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005, - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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| III.2.2) | Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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| III.2.3) | Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat, - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Les niveaux minimaux de qualités et capacités techniques et financières sont précisés au Règlement de la Consultation dans le détail des lots selon référentiels Qualibat et FNTP (détail des référentiels disponible sur www.qualibat.com et www.fntp.fr). La preuve de la capacité du candidat pourra etre apportée par la production du certificat de qualification ou par tout moyen équivalent. Documents susceptibles d'etre produits à cet effet : cf ci-dessus.
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| III.2.4) | Marchés réservés: Non. |
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| SECTION IV: PROCÉDURE |
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| IV.1) | TYPE DE PROCÉDURE |
| IV.1.1) | Type de procédure: Ouverte. |
| IV.2) | CRITÈRES D'ATTRIBUTION |
| IV.2.1) | Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
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| IV.2.2) | Une enchère électronique sera effectuée: Non. |
| IV.3) | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
| IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 98040017.
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| IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non. |
| IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
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| IV.3.4) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
2. 10.2009 - 16:00.
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| IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
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| IV.3.7) | Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
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| SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES |
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| VI.1) | IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non. |
| VI.2) | LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
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| VI.3) | AUTRES INFORMATIONS: Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Ce n'est pas un accord-cadre. Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme http://www.achatpublic.com et un exemplaire papier (+Cdrom) peut etre obtenu chez CMS (cf ci-dessus). Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique; Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'acte faisant grief, susceptible d'etre assorti d'un référé suspension. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2009.
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| VI.4) | PROCÉDURES DE RECOURS |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy, place de la Carrière, F-54000 Nancy.
Organe chargé des procédures de médiation:
Préfecture de Meurthe et Moselle, rue du Préfet Erignac, F-54000 Nancy.
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| VI.5) | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.6.2009.
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