TX: AVIS DE MARCHÉ
Services
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SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
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I.1) | NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
C2R
820 route des Dolines
Contact: service des marchés publics
06904 Sophia Antipolis
FRANCE
Téléphone +33 493955860
Courrier électronique (e-mail): marches-publics.certiam@certi.cnafmail.fr
Fax +33 492960938
Adresse(s) internet
Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.meoss.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
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I.2) | TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Autre
Protection sociale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs Non
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SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
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II.1) | DESCRIPTION
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II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
Aoo2010/05 marché de service de téléphonie.
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II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation des services
Services
Catégorie de services: n° 5
Lieu principal de prestation 820 route des Dolines, 06904 Sophia
Antipolis, FRANCE.
Code NUTS FR823
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II.1.3) | L'avis implique
L'établissement d'un accord-cadre
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Aoo2010/05 marché de service de téléphonie.
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II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64210000
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II.1.7) | Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP)
Oui
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II.1.8) | Division en lots
Oui
il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
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II.1.9) | Des variantes seront prises en considération
Non
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II.2) | QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
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II.2.1) | Quantité ou étendue globale
Marché à bons de commandes conclu avec minimum et maximum exprimé en
valeur.
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II.2.2) | Options
Oui
description de ces options: Le marché est de 12 mois reconductible.
Nombre de reconductions éventuelles 3
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II.3) | DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION
À compter du 1. 11.2010. Jusqu'au 31.10.2011
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n° 1
INTITULÉ raccordement téléphonique Hors T2
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| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE
Raccordement téléphonique Hors T2: abonnement, communications entrantes,
communications sortantes non éligibles à la préselection du transporteur.
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| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64210000
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| 5) | INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Marché à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en valeur:
minimum: 8 000 EUR HT/an.
Maximum: 24 000 EUR HT/an.
LOT n° 2
INTITULÉ raccordement téléphonique T2
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| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE
Raccordement téléphonique T2: abonnements, communications entrantes,
communications sortantes vers toutes destinations.
Autres lignes téléphoniques: communications éligibles à la présélection du
transporteur.
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| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64210000
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| 5) | INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Marché à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en valeur:
minimum: 8 000 EUR HT/an.
Maximum: 24 000 EUR HT/an.
LOT n° 3
INTITULÉ téléphonie mobile
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| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE
Téléphonie mobile.
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| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64212000
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| 5) | INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS
Marché à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en valeur:
minimum: 9 000 EUR HT/an.
Maximum: 36 000 EUR HT/an.
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SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
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TECHNIQUE
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III.1) | CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
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III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent
Le marché est financé sur les fonds propres du C2r.
Le mode de paiement est le virement bancaire dans un délai de 30 jours à
compter de la réception de la facture conformément au décret du 21.2.2002
modifié par les décrets 2008-406 et 2008-407 du 28.4.2008.
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III.1.4) | L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions
particulières
Non
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III.2) | CONDITIONS DE PARTICIPATION
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III.2.1) | Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature ou formulaire DC4.
Déclaration sur l'honneur ou formulaire DC5 signé.
En cas de redressement judiciaire, la copie du jugement prononçant le
redressement.
Attestation de pouvoir du signataire.
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III.2.4) | Marchés réservés
Non
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III.3) | CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
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III.3.1) | La prestation est réservée à une profession particulière
Non
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III.3.2) | Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation
Non
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SECTION IV: PROCÉDURE
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IV.1) | TYPE DE PROCÉDURE
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IV.1.1) | Type de procédure
Ouverte
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IV.2) | CRITÈRES D'ATTRIBUTION
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IV.2.1) | Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous
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1. | Prix (pour tous les lots). Pondération 60
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2. | Valeur technique (pour tous les lots). Pondération 40
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IV.2.2) | Une enchère électronique sera effectuée
Non
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IV.3) | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
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IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur
AOO2010/05
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IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires
Documents payants Non
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IV.3.4) | Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation
16.6.2010 - 12:00
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IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de
participation
français.
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IV.3.7) | Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
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SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
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VI.2) | LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES
Non
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VI.3) | AUTRES INFORMATIONS
En application de l'article 56 II 2° du code des marchés publics, le C2r
impose la remise des offres par voie dématérialisée sur le site
www.meoss.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3. 5.2010.
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VI.4) | PROCÉDURES DE RECOURS
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VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
13006 Marseille
FRANCE
Téléphone +33 491155050
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VI.5) | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
3. 5.2010
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