1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ORES ASSETS
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise en valeur de l'Eglise, Impasse Gamache à Trazegnies
Description: Fourniture de lanternes coniques, projecteurs ronds et mâts sur semelles dans le cadre du dossier « COURCELLES - Mise en valeur de l'Eglise, Impasse Gamache à Trazegnies ».
Identifiant de la procédure: 678c8fa4-f7f3-425e-aec0-e6d800e8aa11
Identifiant interne: 348708
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527200 Éclairage extérieur
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lanternes coniques
Description: Fourniture de lanternes coniques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527200 Éclairage extérieur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2024
Date de fin de durée: 14/03/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué, par lot, au soumissionnaire ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base du prix total le plus bas.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORES ASSETS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ORES ASSETS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mini projecteurs ronds
Description: Fourniture de mini projecteurs ronds
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527200 Éclairage extérieur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2024
Date de fin de durée: 14/03/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué, par lot, au soumissionnaire ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base du prix total le plus bas.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORES ASSETS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ORES ASSETS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Projecteurs ronds
Description: Fourniture de projecteurs ronds
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527200 Éclairage extérieur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2024
Date de fin de durée: 14/03/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué, par lot, au soumissionnaire ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base du prix total le plus bas.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORES ASSETS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ORES ASSETS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Candélabres
Description: Fourniture de candélabres
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527200 Éclairage extérieur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2024
Date de fin de durée: 14/03/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué, par lot, au soumissionnaire ayant remis l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base du prix total le plus bas.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORES ASSETS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ORES ASSETS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 37 267,96 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNIFY BELGIUM
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNIFY BELGIUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 8 151,00 EUR
L’offre a été classée
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - SIGNIFY BELGIUM - GAMA01342
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 151,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 8 151,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FLED
Offre:
Identifiant de l’offre: FLED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 14 550,00 EUR
L’offre a été classée
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - FLED - GAMA02661
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 14 550,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 14 550,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIOMA
Offre:
Identifiant de l’offre: AXIOMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 8 920,96 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 - AXIOMA - GAMA03634
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 920,96 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 8 920,96 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FLED
Offre:
Identifiant de l’offre: FLED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 5 646,00 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 - FLED - GAMA04661
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 5 646,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 5 646,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ORES ASSETS
Numéro d’enregistrement: 0543696579
Adresse postale: Avenue Jean Mermoz 14
Ville: Gosselies
Code postal: 6041
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 71547777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: 0671.516.647
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 2349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SIGNIFY BELGIUM
Numéro d’enregistrement: 0403138532
Ville: ZELLIK
Pays: Belgique
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FLED
Numéro d’enregistrement: 0898783786
Ville: BEAUFAYS
Pays: Belgique
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AXIOMA
Numéro d’enregistrement: 0542532480
Ville: WAREGEM
Pays: Belgique
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8b9d4a0-644a-4f03-b314-6e81212e0897 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Date d’envoi de l’avis (eSender): 19/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 170452-2024
Numéro de publication au JO S: 58/2024
Date de publication: 21/03/2024