1.1.
Acheteur
Nom officiel: Imec EU Pilot line NV
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.1.
Procédure
Titre: LOGIC FEOL DRY ETCH CHAMBER
Description: LOGIC FEOL DRY ETCH CHAMBER
Identifiant de la procédure: 7e91905c-b3c9-4916-9721-f6cb3f6d8150
Identifiant interne: JPA2026ID17B
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Leuven (BE242)
Pays: Belgique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: JPA2026ID17B - 1
Description: LOGIC FEOL DRY ETCH CHAMBER
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Leuven (BE242)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 02/11/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Rechtbank van Eerste Aanleg Leuven
Organisation chargée des procédures de recours: Rechtbank van Eerste Aanleg Leuven
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 dagen
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Imec EU Pilot line NV
Numéro d’enregistrement: 1004987603_21101
Adresse postale: Kapeldreef 75
Ville: Heverlee
Code postal: 3001
Subdivision pays (NUTS): Arr. Leuven (BE242)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 16287789
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: FOD Beleid en Ondersteuning
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Simon Bolivarlaan 30, bus 1
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Rechtbank van Eerste Aanleg Leuven
Numéro d’enregistrement: BE0308357753
Ville: Leuven
Code postal: 3000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Leuven (BE242)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 9cc3e519-3c3b-4ec5-816b-1d7dbb462f13 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 01/10/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: néerlandais, anglais
Numéro de publication de l’avis: 678635-2026
Numéro de publication au JO S: 191/2026
Date de publication: 02/10/2026
