1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Corps de la boite d’essieu / Boites d’essieu pour les bogies des rames du métro bruxellois
Description: L’objet du présent marché est la conclusion d’un accord cadre pour la fourniture du corps de la boite d’essieu/des boites d’essieu pour les bogies des rames du métro bruxellois. La valeur estimée de ce marché varie entre 700.000€ et 720.000€ sur une période de 84 mois ou 7 ans. Le nombre de participants envisagé (par lot) est de préférence d’au maximum 2, le soumissionnaire le deuxième mieux classé, par ordre décroissant, faisant fonction de back-up.
Identifiant de la procédure: f8796106-07c7-491b-804c-148e40e8f72f
Identifiant interne: MIVB - STIB Procurement & Logistics-AL_4922/AM/RV-F05__5
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 710 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Boite d’essieu pour MX (en acier coulé A48M3S)
Description: Accord-cadre pour la fourniture du corps de la boite d’essieu / des boites d’essieu pour les rames du métro bruxellois.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44440000 Paliers de roulement, 44442000 Roulements à rouleaux, 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées, 34631400 Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2023
Durée: 7 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères ne sont mentionnés que dans les documents d’appel d’offres
Description: La qualité financière de l’offre sur 72 points.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
Valeur fixe (par unité): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cour d'état
Organisation chargée des procédures de recours: Cour d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boite d’essieu pour M6 (en aluminium AC-AL S17MGO.6ST6 EN 1706)
Description: Accord-cadre pour la fourniture du corps de la boite d’essieu / des boites d’essieu pour les rames du métro bruxellois.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44440000 Paliers de roulement, 44442000 Roulements à rouleaux, 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées, 34631400 Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2023
Durée: 7 Ans
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont mentionnés que dans les documents d'appel d'offres.
Description: ? La qualité financière de l'offre sur 72 points. Le montant de l'offre, calculé au prorata, le maximum de points étant attribué à l'offre la moins coûteuse pour le soumissionnaire.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Cour d'état
Organisation chargée des procédures de recours: Cour d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 675 053,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RAIL LINE COMPONENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2203100202 p1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 591 045,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 46004531 Rail Line /CW4539_perceel 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/06/2023
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 591 045,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 591 045,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RAIL LINE COMPONENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2203100202-p2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 84 008,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 46004531 Rail Line /CW4539_perceel 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/06/2023
Date de conclusion du marché: 22/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0247499953_5898
Département: STIB - Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles / MIVB - Maatschappij voor het Intercommunaal vervoer
Adresse postale: Rue Royale 76
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 490436804
Télécopieur: +32 25153281
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: 0671516647_0
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Cour d'état
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Brussel
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RAIL LINE COMPONENTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: ESB20947610
Ville: Tolosa
Pays: Espagne
Téléphone: 34943028646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bde42287-06d7-4702-87a9-8e1d8316cd5e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 09/08/2024 00:00:00 (UTC+2)
Date d’envoi de l’avis (eSender): 09/08/2024 00:00:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 488162-2024
Numéro de publication au JO S: 157/2024
Date de publication: 13/08/2024
