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Date de publication : 28/02/2024
Date de péremption : 18/03/2024
Type de procédure :
Type de document : Avis de préinformation avec mise en concurrence
BELGIQUE
appel-offre

Belgique : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui : L'ENGAGEMENT DE PROFILS ET DES PROJETS ICT

2024/S 2024-121275  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
121275-2024 - Mise en concurrence
Belgique – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui – L'ENGAGEMENT DE PROFILS ET DES PROJETS ICT
OJ S 42/2024 28/02/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services

   1.  Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centrale d'achat Groupe MC-CM asbl
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

   2.  Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'ENGAGEMENT DE PROFILS ET DES PROJETS ICT
Description: L’accord-cadre est un accord-cadre de services, qui a pour objet le détachement de profils individuels par le soumissionnaire ou la livraison d'un projet ICT.
Identifiant de la procédure: 3dee62c2-aa7c-4c26-80c8-1e636e73ca4f
Identifiant interne: CM-MC_2023_033
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxVoir cahier des charges

   5.  Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: ARCHITECTURE
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10: ORACLE CLOUD & MIDDLEWARE
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11: SYSTEM ENGINEERING
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12: WORKPLACE
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13: PROJETS
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: APPS & WEBDESIGN
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: AUTOMATION & CLOUD
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: DATA & DATABASE
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5: INTEGRATION
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6: LOWCODE
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7: MANAGEMENT & PROCESS MANAGEMENT
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8: MONITORING & DASHBOARDING
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9: RÉSEAUX & TELEPHONIE
Description: Voir 2023_033_Bijlage_G_Profils-IT-Requirements
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: voir cahier des charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandaisfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale

   8.  Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centrale d'achat Groupe MC-CM asbl
Numéro d’enregistrement: 0778280884_5563
Adresse postale: Haachtsesteenweg 579  
Ville: Schaarbeek
Code postal: 1030
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: aankoop@cm.be
Téléphone: +32 22464111
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Simon Bolivarlaan 30, bus 1  
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale
Numéro d’enregistrement: 0308.357.753
Ville: Place Poelaert 1
Pays: Belgique
Téléphone: 025086331
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: a850688f-084f-487f-a972-be3a922948c8-01
Description: formulaire d'offre Annexe A en version word ajouté
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 26/02/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6f9f8d06-237d-4bfe-868f-ecb7e783a173 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2024 00:00:00 (UTC+1)
Date d’envoi de l’avis (eSender): 26/02/2024 00:00:00 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: néerlandaisfrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 121275-2024
Numéro de publication au JO S: 42/2024
Date de publication: 28/02/2024

 
 
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