TX: 22/03/2023 S58 France-Colombes: Articles et équipements de sport 2023/S 058-171931 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: ville de Colombes Numéro national d'identification: 21920025000013 Adresse postale: place de la République Ville: Colombes Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code postal: 92700 Pays: France Courriel: marches-publics@mairie-colombes.fr Téléphone: +33 147608000 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://marchespublics.colombes.fr Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: fourniture Et Livraison De Materiels Et Equipements D'Activites Physiques Et Sportives Numéro de référence: 22ff-Cp-1047-R |
II.1.2) | Code CPV principal 37400000 Articles et équipements de sport |
II.1.3) | Type de marché Fournitures |
II.1.4) | Description succincte: la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances et des clubs de sport et centres sportifs de la ville de Colombes.Le marché est réparti en 3 lots- lot 1 : Fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport-lot 2 : Fourniture et livraison de vélos et accessoires liés-lot 3 : Fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liésles besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.Lieux d'exécution : territoire de colombes et centres de vacances situés à Sainte-Marie-Sur-Mer (44) et à Vallangougard (95) |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui |
II.1.7) | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport Lot nº: 1 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 37400000 Articles et équipements de sport 34430000 Bicyclettes 37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine |
II.2.4) | Description des prestations: matériels pour les activités sportives pour les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les clubs et centres sportifs et les centres de vacances de la ville de Colombes |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15 Prix - Pondération: 45 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires montant maximum annuel (H.T.): 120 000 euro(s) Estimation financière annuelle (Ht):45 000 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: fourniture et livraison de vélos et accessoires liés Lot nº: 2 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 34430000 Bicyclettes 34430000 Bicyclettes 37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine |
II.2.4) | Description des prestations: vélos et accessoires pour les écoles, les clubs et centres sportifs, les centres de loisirs et de vacances et les services municipaux utilisateurs |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15 Prix - Pondération: 45 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires montant maximum annuel (H.T.) : 30 000 euro(s) Estimation financière annuelle (Ht) :10 000 euro(s) Remise d'échantillons obligatoireprestation supplémentaire éventuelle facultative |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liés Lot nº: 3 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts 34430000 Bicyclettes 37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine |
II.2.4) | Description des prestations: gros matériel et équipement de sport les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les structures jeunesse, les clubs et centres sportifs et les centres de vacances de la ville de Colombes |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15 Prix - Pondération: 45 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires montant maximum annuel (H.T.) : 130 000 euro(s) Estimation financière annuelle (Ht): 45 000 euro(s) Prestation supplémentaire éventuelle facultative |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 164-463716 |
IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: M225001 Lot nº: 1 Intitulé: fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 17/03/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: decathlon France Adresse postale: 4 Bd De Mons Ville: Villeneuve D'Ascq Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59650 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Lot nº: 2 Intitulé: fourniture et livraison de vélos et accessoires liés Un marché/lot est attribué: non |
V.1) | Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: M225003 Lot nº: 3 Intitulé: fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liés Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 17/03/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: sports Et Loisirs Adresse postale: rue Bleriot Ville: Altorf Code NUTS: FRL05 Var Code postal: 83480 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 130 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.3) | Informations complémentaires: montant maximum annuel Lot 1 (Ht):120 000 euro(s) Montant maximum annuel Lot 3 (Ht):130 000 euro(s) |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400 Fax: +33 130173459 |
VI.4.3) | Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marchérecours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 17/03/2023 fourniture Et Livraison De Materiels Et Equipements D'Activites Physiques Et Sportives 22/03/2023 FRA National |