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Date de publication : 24/11/2023
Date de péremption : 20/12/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Bois de chauffage

2023/S 227-714506  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
24/11/2023 S227 France-Clermont-Ferrand: Bois de chauffage 2023/S 227-714506 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: ville de Clermont-Ferrand Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes Ville: Clermont Ferrand Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme Code postal: 63033 Pays: France Courriel: service-commande-publique@clermontmetropole.eu Téléphone: +33 0473983400 Fax: +33 0473426363 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://clermont-ferrand.fr Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture et livraison de granules de bois pour les bâtiments municipaux de la ville Numéro de référence: 2023CF-FRN93
II.1.2) Code CPV principal 03413000 Bois de chauffage
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture et la livraison de granulés de bois pour les besoins des bâtiments municipaux de la Ville de Clermont-Ferrand
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03413000 Bois de chauffage
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme Lieu principal d'exécution:
ville de Clermont-Ferrand
II.2.4) Description des prestations:
fourniture et la livraison de granulés de bois pour les besoins des bâtiments municipaux de la Ville de Clermont-Ferrand
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 36 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le minimum est de 150 000,00 euro(s) (H.T.). Et le maximum est de 390 000,00 euro(s) (H.T.)
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
les conditions de participation sont précisées au Règlement de Consultation
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
les conditions de participation sont précisées au Règlement de Consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
les conditions de participation sont précisées au Règlement de Consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 20/12/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 20/12/2023 Heure locale: 14:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
ouverture non publique
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.comDemandes de renseignements : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.comAdresse de dépôt des offres : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.comDate limite de dépôt des questions : Dimanche 10 décembre 2023nota : des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.Modalités de financement : fonds propresdélai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.comDemandes https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.comAdresse https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.comDate
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand Adresse postale: 6 Cours Sablon Ville: Clermont Ferrand Code postal: 63000 Pays: France Téléphone: +33 0473146100 Fax: +33 0473146100 Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Adresse postale: 79 cours Charlemagne Ville: Lyon Code postal: 69002 Pays: France Téléphone: +33 0345218243 Fax: +33 0345218243 Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand Adresse postale: 6 Cours Sablon Ville: Clermont Ferrand Code postal: 63000 Pays: France Téléphone: +33 0473146100 Fax: +33 0473146100 Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
20/11/2023 fourniture et livraison de granules de bois pour les bâtiments municipaux de la ville 20/12/2023 24/11/2023 FRA National Original
 
 
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