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Date de publication : 25/01/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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Bois
Stands d'exposition

2023/S 18-048967  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
25/01/2023 S18 France-Nice: Stands d'exposition 2023/S 018-048967 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: métropole Nice Côte d'azur Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville Ville: Nice Cedex 4 Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes Code postal: 06364 Pays: France Point(s) de contact: M. le maire Courriel: dao@nicecotedazur.org Téléphone: +33 497134470 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
22v0313 - location de chalets en bois destines aux manifestations evenementielles de la ville de nice
II.1.2) Code CPV principal 39154100 Stands d'exposition
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Location de chalets en bois qui serviront notamment pour le village de Noël lors des festivités de fin d'année. Ces chalets pourront participer à la tenue d'autres manifestations tout au long de l'année
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03410000 Bois
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes Lieu principal d'exécution:
ville de Nice
II.2.4) Description des prestations:
accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur en eur (H.T.):- montant minimum : 30 000 eur (H.T.).- Montant maximum : 300 000 EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Performance en matière de respect de l'environnement / Pondération: 15 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 171-483744
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
22v0313 - location de chalets en bois destines aux manifestations evenementielles de la ville de nice
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
05/01/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: sas rustyle Adresse postale: 2a Rue Denis PAPIN Ville: Duttlenheim Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin Code postal: 67120 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 170 085.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
 -Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 170 085,00 euro(s) Ht-Date de conclusion du contrat :29/12/2022
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nice Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039 Ville: Nice Cedex 1 Code postal: 06050 Pays: France Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone: +33 489978600 Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 05/01/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org noura.fabre@nicecotedazur.org
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
20/01/2023 22v0313 - location de chalets en bois destines aux manifestations evenementielles de la ville de nice 25/01/2023 FRA National
 
 
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39154100 - Stands d'exposition