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17/03/2023 S55 France-Lyon: Bordures 2023/S 055-158772 Avis de marché Fournitures |
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| Section I: Pouvoir adjudicateur |
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| I.1) | Nom et adresses Nom officiel: métropole de Lyon Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569 Ville: Lyon Cedex 03 Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69505 Pays: France Point(s) de contact: Délégation Gestion & Exploitation de l?Espace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP Courriel: voirie-marches@grandlyon.com Fax: +33 426993078 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.grandlyon.com Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com |
| I.3) | Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.grandlyon.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.grandlyon.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
| I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier |
| I.5) | Activité principale Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets |
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| Section II: Objet |
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| II.1) | Étendue du marché |
| II.1.1) | Intitulé:
fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon Numéro de référence: 23 PVN-03 |
| II.1.2) | Code CPV principal 44912400 Bordures |
| II.1.3) | Type de marché Fournitures |
| II.1.4) | Description succincte:
le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises. Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole |
| II.1.5) | Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 15 000 000.00 EUR |
| II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
communes subdivisions Nord, Centre et Centre Nord
Lot nº: 1 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 44912400 Bordures |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
communes subdivisions Nord, Centre et Centre Nord |
| II.2.4) | Description des prestations:
le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises. Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 7 500 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: non |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 3 500 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 7 500 000 euros (H.T.). |
| II.2) | Description |
| II.2.1) | Intitulé:
communes subdivisions Centre Sud, Est, Sud et Centre Est
Lot nº: 2 |
| II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 44912400 Bordures |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
communes subdivisions Centre Sud, Est, Sud et Centre Est |
| II.2.4) | Description des prestations:
le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises. Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 7 500 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: non |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 3 500 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 7 500 000 euros (H.T.). |
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| Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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| III.1) | |
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| Conditions de participation |
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| III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. il est à noter que : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ; - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP |
| III.1.2) | Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration sur le Chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
le CA global annuel sur les trois derniers exercices doit être de : Pour le Lot 1 : 2 500 000 euros (H.T.). Pour le Lot 2 : 2 500 000 euros (H.T.). |
| III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
références de fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
être en capacité de livrer des fournitures de pierre naturelle comparables à celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années |
| III.2) | Conditions liées au marché |
| III.2.2) | Conditions particulières d'exécution:
le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16-2-1 du Ccap. Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 16-1-1 du CCAP |
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| Section IV: Procédure |
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| IV.1) | Description |
| IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
| IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
| IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
| IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 14/04/2023 Heure locale: 17:00 |
| IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français |
| IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 17/04/2023 Heure locale: 09:00 Lieu:
direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
le ou les représentant(s) de l'acheteur |
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| Section VI: Renseignements complémentaires |
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| VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non |
| VI.3) | Informations complémentaires:
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23 Pvn-03. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03 http://marchespublics.grandlyon.com |
| VI.4) | Procédures de recours |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Lyon Adresse postale: 184, rue Duguesclin Ville: Lyon Code postal: 69003 Pays: France Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone: +33 478141010 |
| VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon Adresse postale: 29, cours Charlemagne Ville: Lyon Code postal: 69002 Pays: France |
| VI.4.3) | Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat |
| VI.5) | Date d'envoi du présent avis:
13/03/2023 fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon 14/04/2023 17/03/2023 FRA National
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