TX: 08/07/2022 S130 France-Gif-sur-Yvette: Spectromètre de masse 2022/S 130-368693 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique Numéro national d'identification: 18008901300635 Adresse postale: Avenue de la Terrasse Ville: Gif sur Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91190 Pays: France Point(s) de contact: Cyril CASIRAGHI Courriel: dr04.achats@cnrs.fr Téléphone: +33 169823285 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.cnrs.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public |
I.5) | Activité principale Autre activité: Recherche |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: CCAP N°22011-LSCE-FOURNITURE D'UN DISPOSITIF DE MESURE DES RAPPORTS ISOTOPIQUES (CARBONE, OXYGENE, AZOTE ET SOUFRE) DE DIFFERENTES MATIERES ORGANIQUES. Numéro de référence: 22011 |
II.1.2) | Code CPV principal 38433100 Spectromètre de masse |
II.1.3) | Type de marché Fournitures |
II.1.4) | Description succincte: L'objectif de cet appel d'offre est d'accroître les capacités et les performances analytiques de la dendro-isotopie en Ile-de-France. Le Laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement (LSCE) souhaite acquérir un spectromètre de masse de rapport isotopique (IRMS) couplé à un analyseur élémentaire Haute température (TC/EA) pour analyser la composition isotopique de l'oxygène, du carbone, de l'azote et du soufre. Cet équipement permettra de réaliser ces mesures à partir de faibles quantités de poudres de bois, de cellulose ou d'autres matières organiques tels que des grains de pollen, des graines, des feuilles. La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d'une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne une extension de garantie de 12 mois. Le délai d'exécution du marché de 5 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur. |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non |
II.1.7) | Valeur totale du marché (hors TVA) Offre la plus basse: 198 000.00 EUR / Offre la plus élevée: 233 142.00 EUR prise en considération |
II.2) | Description |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 38434000 Analyseurs |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR104 Essonne Lieu principal d'exécution: Laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement (LSCE) Bâtiment 703, Orme des merisiers 91191 Gif-sur-Yvette |
II.2.4) | Description des prestations: Offre de base (fournitures) : spectromètre de masse de rapport isotopique (IRMS) couplé à un analyseur élémentaire Haute température (TC/EA) pour analyser la composition isotopique de l'oxygène, du carbone, de l'azote et du soufre. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (fournitures) : extension de garantie de 12 mois. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Exigences techniques et qualité du service offert / Pondération: 70 Prix - Pondération: 30 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d'une prestation supplémentaire éventuelle (fournitures). La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne une extension de garantie de 12 mois. |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 061-159886 |
IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2025961 Intitulé: CCAP N°22011-LSCE-FOURNITURE D'UN DISPOSITIF DE MESURE DES RAPPORTS ISOTOPIQUES (CARBONE, OXYGENE, AZOTE ET SOUFRE) DE DIFFERENTES MATIERES ORGANIQUES. Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 05/07/2022 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: ELEMENTAR FRANCE Ville: Lyon Code NUTS: FRK26 Rhône Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 198 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.3) | Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R.2161-4 du Code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures. Aucune visite de site n'est prévue. www.marches-publics.gouv.fr |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud Ville: Versailles Cedex Code postal: 78011 Pays: France Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone: +33 139205400 Fax: +33 139205487 Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr |
VI.4.3) | Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4. 4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat». |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Versailles Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud Ville: Versailles Cedex Code postal: 78011 Pays: France Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone: +33 139205400 Fax: +33 139205422 Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 05/07/2022 France-Gif-sur-Yvette: Spectromètre de masseType d'acheteur: Organisme de droit publicType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Fournitures 08/07/2022 FR National |