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Date de publication : 22/05/2023
Date de péremption : 22/06/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Consommables médicaux

2023/S 97-303238  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/05/2023 S97 France-Saint-Brieuc: Consommables médicaux 2023/S 097-303238 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: centre hospitalier saint brieuc Numéro national d'identification: 26220009000013 Adresse postale: 10, rue Marcel Proust Ville: Saint-Brieuc Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Code postal: 22027 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-stbrieuc.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: autre
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
ao Relance de Fourniture de Dispositifs Médicaux Consommables à Usage Unique d'imagerie Médicale et de Biopsie Numéro de référence: 22a522-R
II.1.2) Code CPV principal 33140000 Consommables médicaux
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les établissements du Ght suivants :- ch de Saint-Brieuc- ch de Guingamp- ch de Lannion- ch de Paimpol
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
biopsie Moelle Osseuse - aiguille Par Aspiration - prelevement Crete Iliaque Avec Extracteur
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
biopsie Moelle Osseuse - aiguille Par Aspiration - prelevement Crete Iliaque Avec Extracteur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 800.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
biopsie Tissus Mous - aiguille Par Aspiration Pour Utilisation Manuelle
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
biopsie Tissus Mous - aiguille Par Aspiration Pour Utilisation Manuelle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 3 200.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
catheter De Sialographie
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
catheter De Sialographie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 2 400.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
clip Et Biopsie Mammaire - aiguille De Localisation De Tumeur Du Sein (Harpon)
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
clip Et Biopsie Mammaire - aiguille De Localisation De Tumeur Du Sein (Harpon)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
clip Et Biopsie Mammaire - dispositif Pour Appareil Encor
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
clip Et Biopsie Mammaire - dispositif Pour Appareil Encor
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
clip Mammaire Forme Ruban Avec Aiguille
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
clip Mammaire Forme Ruban Avec Aiguille
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 12 800.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
gel Solide Ultrasons
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRH01 Côtes-d'Armor Lieu principal d'exécution:
annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc
II.2.4) Description des prestations:
gel Solide Ultrasons
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesla fiche de renseignements fournisseurattestation d'assurance en cours de validitéles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un Rib
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 22/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 23/06/2023 Heure locale: 09:00 Lieu:
chsb
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
a l'expiration de la présente consultation
VI.3) Informations complémentaires:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - http://agysoft.marches-publics.info/
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Rennes Adresse postale: 3, Contour de la Motte Ville: Rennes Code postal: 35044 Pays: France Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 ao Relance de Fourniture de Dispositifs Médicaux Consommables à Usage Unique d'imagerie Médicale et de Biopsie 22/06/2023 22/05/2023 FRA National
 
 
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