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Date de publication : 06/10/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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Cuivre

2023/S 193-600820  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
06/10/2023 S193 France-Gif-sur-Yvette: Cuivre 2023/S 193-600820 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Adresse postale: CEA/Paris-Saclay - Service des Marchés et Achats Bâtiment 530 Ville: Gif-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91191 Pays: France Point(s) de contact: Maylis DES COURTIS Courriel: maylis.descourtis@cea.fr Téléphone: +33 169086396 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cea.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Autre activité: Recherche
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
FOURNITURE DE PIECES BRUTES EN CUIVRE PUR, POUR L'ELABORATION DU RADIO FREQUENCY QUADRUPOLE (RFQ) DANS LE CADRE DU PROJET NEWGAIN Numéro de référence: B23-02983-MDC
II.1.2) Code CPV principal 14715000 Cuivre
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:

Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture de pièces brutes en cuivre pur, destinées à l'élaboration du RADIO FREQUENCY QUADRUPOLE (RFQ).
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment : - l'approvisionnement du cuivre Cu-c1 (CW008A) ou Cu-c2 (CW009A) ou équivalent, conformément au CCTP, - les différentes procédures et essais, liés à la fourniture du cuivre, - la mise en forme du cuivre, en différentes pièces, selon les formes et les dimensions spécifiées dans le CCTP, - la production et la livraison d'échantillons (ceux du Titulaire et ceux pour le CEA) sur le site du CEA de Saclay - les contrôles en usine permettant l'approbation de ses caractéristiques, - le nettoyage, l'emballage et le transport des Fournitures sur le site CEA de Saclay, - la remise de l'ensemble des livrables documentaires.
II.2.5) Critères d'attribution Prix
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 136-433181
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
FOURNITURE DE PIECES BRUTES EN CUIVRE PUR, POUR L'ELABORATION DU RADIO FREQUENCY QUADRUPOLE (RFQ) DANS LE CADRE DU PROJET NEWGAIN
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles Ville: Versailles Code postal: 78000 Pays: France
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles Ville: Versailles Code postal: 78000 Pays: France
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
02/10/2023 FOURNITURE DE PIECES BRUTES EN CUIVRE PUR, POUR L'ELABORATION DU RADIO FREQUENCY QUADRUPOLE (RFQ) DANS LE CADRE DU PROJET NEWGAIN 06/10/2023 FRA National Original
 
 
C L A S S E    C P V
14715000 - Cuivre