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Date de publication : 22/03/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Disques compacts (CD)
Disques numériques polyvalents (DVD)

2023/S 58-172260  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/03/2023 S58 France-Sainte-Geneviève-des-Bois: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 2023/S 058-172260 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: ca coeur d essonne agglomeration Numéro national d'identification: 20005785900015 Adresse postale: 1 place saint exupery Ville: Sainte Geneviève-des-Bois Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91700 Pays: France Courriel: Marches@coeuressonne.fr Téléphone: +33 169721800 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.coeuressonne.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération Numéro de référence: 2022-AO-CLT-103
II.1.2) Code CPV principal 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
acquisition de CD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 2 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 60 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 007-016099
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AO-CLT-103
Lot nº: 6 Intitulé:
acquisition de CD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/03/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: gamannecy Adresse postale: 7, route de Nanfray - cS 20298 Ville: Annecy Cedex Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie Code postal: 74008 Pays: France Adresse internet: https://www.gamannecy.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AO-CLT-103
Lot nº: 7 Intitulé:
acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes etla jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/03/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: rdm video Adresse postale: 125-127 bd Gambetta Ville: Sannois Code NUTS: FR108 Val-d'Oise Code postal: 95110 Pays: France Adresse internet: https://www.rdm-video.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AO-CLT-103
Lot nº: 8 Intitulé:
acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/03/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: librairie Musicale Internationale Adresse postale: 2, rue des 3 mages Ville: Marseille Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône Code postal: 13006 Pays: France Adresse internet: https://www.lmi-partitions.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Versailles Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud Ville: Versailles Cedex Code postal: 78011 Pays: France Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone: +33 139205400 Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Versailles Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud Ville: Versailles Cedex Code postal: 78011 Pays: France Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone: +33 139205400 Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/03/2023 fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération 22/03/2023 FRA National
 
 
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