TX: 13/01/2021 S8 France-Dijon: Travaux d'entretien routier 2021/S 008-013016 Avis de marché Travaux |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: Conseil départemental de Côte-d'Or Numéro national d'identification: 22210001800019 Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot - CS 13501 Ville: Dijon Cedex Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or Code postal: 21035 Pays: France Point(s) de contact: Service «Marchés» Courriel: Dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr Téléphone: +33 380636917 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.cotedor.fr Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr |
I.3) | Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=614689&orgAcronyme=c0u |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale Numéro de référence: 0121entretienchaussee |
II.1.2) | Code CPV principal 45233141 Travaux d'entretien routier |
II.1.3) | Type de marché Travaux |
II.1.4) | Description succincte: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale. |
II.1.5) | Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 13 230 000.00 EUR |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Agence territoriale Côte-d'Or Auxois Morvan Lot nº: 1 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233141 Travaux d'entretien routier |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or |
II.2.4) | Description des prestations: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Auxois Morvan. |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 2 646 000.00 EUR |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an. |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Sans minimum ni maximum. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Agence territoriale Côte-d'Or Beaune Lot nº: 2 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233141 Travaux d'entretien routier |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or |
II.2.4) | Description des prestations: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Beaune. |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 2 646 000.00 EUR |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an. |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Sans minimum ni maximum. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Agence territoriale Côte-d'Or Châtillon-sur-Seine Lot nº: 3 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233141 Travaux d'entretien routier |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or |
II.2.4) | Description des prestations: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Châtillon-sur-Seine. |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 2 646 000.00 EUR |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an. |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Sans minimum ni maximum. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Agence territoriale Côte-d'Or Plaine de Saône Lot nº: 4 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233141 Travaux d'entretien routier |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or |
II.2.4) | Description des prestations: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Plaine de Saône. |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 2 646 000.00 EUR |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an. |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Sans minimum ni maximum. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Agence territoriale Côte-d'Or Seuil de Bourgogne Lot nº: 5 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233141 Travaux d'entretien routier |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or |
II.2.4) | Description des prestations: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Seuil de Bourgogne. |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 2 646 000.00 EUR |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an. |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Sans minimum ni maximum. |
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Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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III.1) | |
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Conditions de participation |
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III.1.2) | Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 227-472286 |
IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 11/02/2021 Heure locale: 17:00 |
IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français |
IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 12/02/2021 Heure locale: 09:00 |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025. |
VI.3) | Informations complémentaires: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0121entretienchaussee). https://marches.ternum-bfc.fr |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif Adresse postale: 22 rue d'Assas Ville: Dijon Code postal: 21000 Pays: France Téléphone: +33 380739100 Fax: +33 380733989 |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif Adresse postale: 22 rue d'Assas Ville: Dijon Code postal: 21000 Pays: France Téléphone: +33 380739100 Fax: +33 380733989 |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 08/01/2021 |