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appel-offre
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Date de publication : 23/11/2022
Date de péremption : 09/01/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE
25 - Doubs

appel-offre

Équipements d'exposition
Équipement d'impression et de graphisme
Portes
Travaux de démolition
Travaux de terrassement
Travaux d'aménagement paysager
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Travaux de construction de bâtiments
Travaux de gros œuvre
Travaux de charpente
Travaux de couverture
Travaux de couverture en tuiles
Travaux de bardage
Travaux de câblage et d'installations électriques
Travaux d'installation d'ascenseurs
Travaux de plomberie
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Travaux de menuiserie
Mise en place de plafonds suspendus
Installation de cloisons
Carrelages
Travaux de pose de revêtements de sols souples
Travaux de peinture
Services d'exposition dans les musées

2022/S 226-649338  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
23/11/2022 S226 France-Nancray: Travaux de construction de bâtiments 2022/S 226-649338 Avis de marché Travaux
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: musee des maisons comtoises Ville: Nancray Code NUTS: FRC21 Doubs Code postal: 25360 Pays: France Courriel: marchespublicsdab@grandbesancon.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisons-comtoises.org Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-securises.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-securises.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
operations de constructions et rehabilitations au musee des maisons comtoises a nancray
II.1.2) Code CPV principal 45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3) Type de marché Travaux
II.1.4) Description succincte:
consultation portant sur les opérations de constructions et réhabilitation : construction d'un bâtiment de réserves, d'une galerie d'exposition, de l'atelier des services techniques, réhabilitation du hangar Vellerot et de la Maison forestière ainsi que la construction d'une chaufferie
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
terrassements - rESEAUX
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45112500 Travaux de terrassement
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
terrassements - rESEAUX
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 279 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires variante exigée en prestation supplémentaire éventuelle (voir règlement de la consultation)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
deconstructions
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45111100 Travaux de démolition
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
deconstructions
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 28 500.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
gros-oeuvre
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45223220 Travaux de gros oeuvre
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
gros-oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 756 600.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
menuiseries bois traditionnelles
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
menuiseries bois traditionnelles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
remontage et restauration de charpente metallique
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45261100 Travaux de charpente
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
remontage et restauration de charpente metallique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 51 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
charpente et bardage bois - couvertures tuiles
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45262650 Travaux de bardage 45261100 Travaux de charpente 45261211 Travaux de couverture en tuiles
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
charpente et bardage bois - couvertures tuiles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 380 900.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
couverture et bardage bacs acier
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45261210 Travaux de couverture 45262650 Travaux de bardage
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
couverture et bardage bacs acier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 182 300.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires variante obligatoire avec obligation de répondre à l'offre de base (voir règlement de la consultation)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
menuiseries exterieures bois - portes diverses
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 Travaux de menuiserie 44221200 Portes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
menuiseries exterieures bois - portes diverses
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 184 700.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
menuiseries interieures bois
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
menuiseries interieures bois
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 49 600.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
doublages - cLOISONS - pLAFONDS - pEINTURES
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45421152 Installation de cloisons 45421146 Mise en place de plafonds suspendus 45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
doublages - cLOISONS - pLAFONDS - pEINTURES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 156 100.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
electricite - courants forts - courants faibles
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
electricite - courants forts - courants faibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 365 600.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
chauffage - vENTILATION - pLOMBERIE-SANITAIRE
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45330000 Travaux de plomberie 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
chauffage - vENTILATION - pLOMBERIE-SANITAIRE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 686 400.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires variante exigée en prestation supplémentaire éventuelle (voir règlement de la consultation)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
carrelages - fAIENCES
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45431000 Carrelages
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
carrelages - fAIENCES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 16 700.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
revetements de sols souples
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
revetements de sols souples
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 13 200.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ascenseur 2 000 KG
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
ascenseur 2 000 KG
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
amenagements exterieurs
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45112700 Travaux d'aménagement paysager 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
amenagements exterieurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 72 500.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
scenographie
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 92521100 Services d'exposition dans les musées 39154000 Équipements d'exposition
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
scenographie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
graphisme
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 42962000 Équipement d'impression et de graphisme 39154000 Équipements d'exposition
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4) Description des prestations:
graphisme
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
prestations similaires (voir règlement de la consultation)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
feder
II.2.14) Informations complémentaires variante exigée en prestation supplémentaire éventuelle (voir règlement de la consultation)
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
voir règlement de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
voir règlement de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 09/01/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 09/01/2023 Heure locale: 14:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Besançon Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Ville: Besançon Code postal: 25000 Pays: France Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac Ville: Nancy Code postal: 54038 Pays: France
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Besançon Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Ville: Besançon Code postal: 25000 Pays: France Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
18/11/2022 operations de constructions et rehabilitations au musee des maisons comtoises a nancray 09/01/2023 23/11/2022 FRA National
 
 
C L A S S E    C P V
39154000 - Équipements d'exposition 
42962000 - Équipement d'impression et de graphisme 
44221200 - Portes 
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