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Date de publication : 24/11/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Modification d'un marché /d'une concession en cours
FRANCE
38 - Isère

appel-offre

Équipements de protection
Articles chaussants
Chaussures de protection

2023/S 227-714444  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 24/11/2023 S227 France-Fontaine: Articles chaussants 2023/S 227-714444 Avis de modification Modification d'un contrat/d'une concession en cours
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses Nom officiel: sdis de l'isère Ville: Fontaine Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38602 Pays: France Courriel: gaf.marche.tous@sdis38.fr Téléphone: +33 476268973 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://sdis38.achatpublic.com
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
acquisition de chaussants pour les sapeurs-pompiers
II.1.2) Code CPV principal 18800000 Articles chaussants
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.2) Description
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18800000 Articles chaussants 18830000 Chaussures de protection 18143000 Équipements de protection
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:
acquisition de chaussants pour les sapeurs-pompiers
II.2.7) Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession Durée en mois: 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
 
 
Section IV: Procédure
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Avis d'attribution de marché relatif au présent marché Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 220-632809
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 38000 710 1954
Lot nº: 2 Intitulé:
acquisition de chaussants sapeurs-pompiers de type C (modèle C)
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
03/11/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: boche sas Ville: Bressuire Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres Code postal: 79300 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA) Valeur totale du marché: 5 538 450.00 EUR
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble Adresse postale: 2 place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38022 Pays: France Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Adresse internet: https://www.telerecours.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble Adresse postale: 2, place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38022 Pays: France Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Adresse internet: https://www.telerecours.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
20/11/2023
 
 
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1) Code CPV principal 18800000 Articles chaussants
VII.1.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18830000 Chaussures de protection 18143000 Équipements de protection
VII.1.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
VII.1.4) Description des prestations:
acquisition de chaussants sapeurs-pompiers de type C (modèle C)
VII.1.5) Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession Durée en mois: 48
VII.1.6) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 4 885 500.00 EUR
VII.1.7) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: boche sas Ville: Bressuire Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres Code postal: 79300 Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1) Description des modifications Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
augmentation des quantités maximum pour les Sdis des départements 15, 42, 43 et 63
VII.2.2) Raisons de la modification Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE] Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
 - SDIS 15 : en raison de l'augmentation du nombre de sapeurs-pompiers. - SDIS 42, du fait d'un renouvellement plus important de chaussants dégradés ; - sdis 43, en raison de l'augmentation du nombre de sapeurs-pompiers volontaires recrutés par an et d'un stock insuffisant pour répondre aux besoins ; - sdis 63, du fait d'une réorganisation interne due à un changement de maillage territorial, à la fusion de centres d'incendie et de secours au niveau des départs et à des doubles affectations
VII.2.3) Augmentation de prix Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné) Valeur hors TVA: 4 885 500.00 EUR Montant total du marché après les modifications Valeur hors TVA: 5 460 500.00 EUR acquisition de chaussants pour les sapeurs-pompiers 24/11/2023 FRA National
 
 
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18143000 - Équipements de protection 
18800000 - Articles chaussants 
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