1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ajuntament de Vallgorguina
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.1.
Procédure
Titre: Servicio de mantenimiento y limpieza de la v'a pública, espacios y jardines municipales
Description: Servicio de mantenimiento y limpieza de la v'a pública, espacios y jardines municipales en el término municipal de Vallgorguina
Identifiant de la procédure: bf8da503-e05b-4578-b51e-cb68446601fc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Urgencia
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature complémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Informations complémentaires: Vallgorguina
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Informations complémentaires: Vallgorguina
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Servei de manteniment
Description: Servicio de mantenimiento de la via pública, espacios y jardines municipales
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Informations complémentaires: Vallgorguina
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 2 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Este contrato es susceptible de recurso especial (art. 44 de la LCSP)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Servei de neteja
Description: Servicio de limpieza de la v'a pública, espacios y jardines municipales
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Informations complémentaires: Vallgorguina
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Este contrato es susceptible de recurso especial (art. 44 de la LCSP)
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ajuntament de Vallgorguina
Numéro d’enregistrement: 26074237
Adresse postale: Plaça de la Vila, 4
Ville: No consta
Code postal: 08471
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 938679125
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Numéro d’enregistrement: 999999999
Adresse postale: Carrer del Foc, 57
Ville: No consta
Code postal: 08038
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 933162000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 31a328ab-ecf5-4388-80cf-5f6de67dde6c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2026 09:10:49 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: espagnol
Numéro de publication de l’avis: 659712-2026
Numéro de publication au JO S: 185/2026
Date de publication: 24/09/2026
