5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48218000 Logiciels de gestion des licences
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Navarra (ES220)
Pays: Espagne
Informations complémentaires: Pamplona
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 711 170,63 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: espagnol
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Plazo de 10 días naturales tras el acto a impugnar para interponer reclamación especial ante el Tribunal Administrativo de Contratos Públicos de Navarra (art. 122 Ley Foral Contratos Públicos).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation chargée des procédures de recours: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
Organisation qui traite les offres: Asociación Navarra de Informática Municipal, S.A. (ANIMSA)
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