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Date de publication : 14/10/2020
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure concurrentielle avec négociation
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 63)
appel-offre

Fouilles archéologiques pour la bibliothèque métropolitaine de l'hôtel dieu à Clermont-Ferrand
Numéro de référence:
2020cm-Trx27

2020/S 200-484162  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 14/10/2020 S200 France-Clermont-Ferrand: Travaux de fouille et de terrassement 2020/S 200-484162 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Travaux
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Clermont-Auvergne métropole Numéro national d'identification: 24630070100231 Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique Ville: Clermont-Ferrand Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme Code postal: 63007 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Téléphone: +33 473983400 Fax: +33 473983401 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.clermontmetropole.eu Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fouilles archéologiques pour la bibliothèque métropolitaine de l'hôtel dieu à Clermont-Ferrand Numéro de référence: 2020cm-Trx27
II.1.2) Code CPV principal 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
II.1.3) Type de marché Travaux
II.1.4) Description succincte:
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases: - phase terrain; - phase étude à titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: deux. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la 2nde PHA.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme Lieu principal d'exécution:
63000 Clermont-Ferrand.
II.2.4) Description des prestations:
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases: - phase terrain; - phase étude à titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: deux. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la 2nde PHA.
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 041-096097
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
07/09/2020
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Archeodunum Adresse postale: 500 rue Juliette Récamier Ville: Chaponnay Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69970 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 676 443.93 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée Valeur hors TVA: 1 231 569.77 EUR
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Montant tranche ferme après négociation : 2 502 959,29 EUR HT. Montant tranche optionnelle après négociation : 173 484,64 EUR HT.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand Adresse postale: 6 cours Sablon Ville: Clermont-Ferrand Code postal: 63033 Pays: France Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Téléphone: +33 473146100 Fax: +33 473146122 Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Adresse postale: 79 cours Charlemagne Ville: Lyon Code postal: 69002 Pays: France Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr Téléphone: +33 345218243
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
09/10/2020
 
 
C L A S S E    C P V
45112000 - Travaux de fouille et de terrassement