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Date de publication : 14/10/2020
Date de péremption : 20/11/2020
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 75)
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Fourniture d'endoprothèses digestives et dispositifs médicaux associés-clips hémostatiques endoscopiques
Numéro de référence:
AGEPS-AO-21-11C

2020/S 200-484406  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 14/10/2020 S200 France-Paris: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 2020/S 200-484406 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris Numéro national d'identification: 26750045200672 Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 7 rue du Fer à Moulin Ville: Paris Code NUTS: FR10 Ile-de-France Code postal: 75005 Pays: France Point(s) de contact: M. Renaud Cateland, directeur Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr Téléphone: +33 146691334 Fax: +33 146691234 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=646781&orgAcronyme=x7c Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=646781&orgAcronyme=x7c
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture d'endoprothèses digestives et dispositifs médicaux associés-clips hémostatiques endoscopiques Numéro de référence: AGEPS-AO-21-11C
II.1.2) Code CPV principal 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture d'endoprothèses digestives et dispositifs médicaux associés - clips hémostatiques endoscopiques.
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 7 487 290.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes de forme standard à largage distal (pose over the wire)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes de forme standard à largage distal (pose over the wire).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 80.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes de forme standard à largage distal (pose over the wire)
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes de forme standard à largage distal (pose over the wire).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: dix.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes asymétrique avec collerette supérieure courte pour traitement des lésions du tiers supérieur de l'oesophage (pose over the wire)
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes asymétrique avec collerette supérieure courte pour traitement des lésions du tiers supérieur de l'oesophage (pose over the wire).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 20.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement et/ou partiellement couvertes avec système anti-reflux (pose over the wire)
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement et/ou partiellement couvertes avec système anti-reflux (pose over the wire).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 60
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes pour pose thrue the scop
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes pour pose thrue the scop.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: dix.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes avec système anti-migration pour le traitement des fistules oesophagiennes
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes avec système anti-migration pour le traitement des fistules oesophagiennes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 30.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes pour utilisation pédiatrique
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses oesophagiennes en nitinol totalement couvertes pour utilisation pédiatrique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: dix.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses entérales en nitinol pour pose endoscopique totalement et partiellement couvertes
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses entérales en nitinol pour pose endoscopique totalement et partiellement couvertes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 25.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses entérales en nitinol pour pose endoscopique non couvertes pour sténoses angulaires
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses entérales en nitinol pour pose endoscopique non couvertes pour sténoses angulaires.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 50.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses entérales en nitinol pour pose endoscopique non couvertes pour sténoses non angulaires
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses entérales en nitinol pour pose endoscopique non couvertes pour sténoses non angulaires.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 150.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires en nitinol pour pose endoscopique compatibles avec un système de guide court
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires en nitinol pour pose endoscopique compatibles avec un système de guide court.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 600 (3/4) lot identique au lot 12, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires en nitinol pour pose endoscopique compatibles avec un système de guide court
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires en nitinol pour pose endoscopique compatibles avec un système de guide court.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 200 (1/4) lot identique au lot 11, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires en nitinol pour pose endoscopique pour utilisation sur guide long
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires en nitinol pour pose endoscopique pour utilisation sur guide long.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 100.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires en nitinol non couvertes sur porteur fin (rogramme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 20.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires en nitinol partiellement couvertes pour hépatico-gastrostomie
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires en nitinol partiellement couvertes pour hépatico-gastrostomie.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 40.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires plastiques à double queue de cochon pour pose endoscopique compatible avec un système de guide court
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires plastiques à double queue de cochon pour pose endoscopique compatible avec un système de guide court.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 200.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires plastiques à double queue de cochon pour pose endoscopique pour utilisation sur guide long
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires plastiques à double queue de cochon pour pose endoscopique pour utilisation sur guide long.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 300.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires plastiques pour pose endoscopique pour utilisation sur guide long
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires plastiques pour pose endoscopique pour utilisation sur guide long.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 700.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses biliaires plastiques pour pose endoscopique compatibles avec un système de guide court
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses biliaires plastiques pour pose endoscopique compatibles avec un système de guide court.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 400.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses pancréatiques plastiques pour pose endoscopique
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses pancréatiques plastiques pour pose endoscopique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 150.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Endoprothèses pancréatiques plastiques pour pose endoscopique pour la prévention de la pancréatite aigüe
Lot nº: 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Endoprothèses pancréatiques plastiques pour pose endoscopique pour la prévention de la pancréatite aigüe.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 50.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Cathéters guides et/ou d'opacification simple lumière pour pose endoscopique d'endoprothèses biliaires ou pancréatiques avec marqueur radio opaque
Lot nº: 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Cathéters guides et/ou d'opacification simple lumière pour pose endoscopique d'endoprothèses biliaires ou pancréatiques avec marqueur radio opaque.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 800.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Cathéters d'opacification droits double et/ou triple lumière, à extrémité radio opaque, préformables
Lot nº: 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Cathéters d'opacification droits double et / ou triple lumière, à extrémité radio opaque, préformables.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 1000.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Guides 0,035" à extrémité droite et angulée hydrophile pour pose de prothèse biliaire
Lot nº: 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Guides 0,035" à extrémité droite et angulée hydrophile pour pose de prothèse biliaire.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 3000.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Guides 0,035" à extrémité droite et angulée avec revêtement hydrophile sur toute la longueur pour pose de prothèse biliaire
Lot nº: 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Guides 0,035" à extrémité droite et angulée avec revêtement hydrophile sur toute la longueur pour pose de prothèse biliaire.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 1500.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Guides 0,025" à extrémité droite et/ou angulée hydrophile pour pose de prothèse biliaire
Lot nº: 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Guides 0,025" à extrémité droite et/ou angulée hydrophile pour pose de prothèse biliaire.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 2000.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Guides de diamètre inférieur ou égal à 0,021" à extrémité droite hydrophile pour pose de prothèse biliaire
Lot nº: 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Guides de diamètre inférieur ou égal à 0,021" à extrémité droite hydrophile pour pose de prothèse biliaire.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 70.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Guides 0,035" ou 0,038" avec âme en acier et extrémité souple pour pose de prothèse oesophagienne
Lot nº: 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Guides 0,035" ou 0,038" avec âme en acier et extrémité souple pour pose de prothèse oesophagienne.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 300.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Guides 0,035" ou 0,038" avec âme en acier et extrémité souple pour pose de prothèse entérale
Lot nº: 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Guides 0,035" ou 0,038" avec âme en acier et extrémité souple pour pose de prothèse entérale.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 30.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Clips hémostatiques stériles à usage unique rotatifs et repositionnables prémontés pour endoscopie digestive
Lot nº: 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Clips hémostatiques stériles à usage unique rotatifs et repositionnables prémontés pour endoscopie digestive.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 9000 (3/4) lot identique au lot 31, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Clips hémostatiques stériles à usage unique rotatifs et repositionnables prémontés pour endoscopie digestive
Lot nº: 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Clips hémostatiques stériles à usage unique rotatifs et repositionnables prémontés pour endoscopie digestive.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 37 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Quantités annuelles indicatives: 3000 (1/4) lot identique au lot 30, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne. http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 20/11/2020 Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 23/11/2020 Heure locale: 10:00 Lieu:
AGEPS.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Prochaine publication d'avis de marché au 4e trimestre 2023.
VI.3) Informations complémentaires:

Les accords-cadres sont à effet du
   1. 6.2021 jusqu'au 30.6.2024. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont: - performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale; - adaptation à l'usage: 33 % de la note globale; - développement durable: 2 % de la note globale; - prix: 35 % de la note globale. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. Les lots sont détaillés dans l'annexe 2 du DCE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les variantes sont refusées. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Paris Adresse postale: 7 rue de Jouy Ville: Paris Cedex 04 Code postal: 75181 Pays: France Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris Adresse postale: 7 rue de Jouy Ville: Paris Cedex 04 Code postal: 75181 Pays: France Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
09/10/2020
 
 
C L A S S E    C P V
33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques