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Date de publication : 14/10/2020
Date de péremption : 20/11/2020
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 75)
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Fourniture de «implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice) et consommables pour chirurgie plastique»
Numéro de référence:
AGEPS_AO_21-10C

2020/S 200-484322  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 14/10/2020 S200 France-Paris: Implants mammaires 2020/S 200-484322 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris Numéro national d'identification: 26750045200672 Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5e étage - 7 rue du Fer à Moulin Ville: Paris Code NUTS: FR10 Ile-de-France Code postal: 75005 Pays: France Point(s) de contact: M. Renaud Cateland, directeur Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr Téléphone: +33 146691334 Fax: +33 146691234 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647603&orgAcronyme=x7c Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=647603&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de «implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice) et consommables pour chirurgie plastique» Numéro de référence: AGEPS_AO_21-10C
II.1.2) Code CPV principal 33184400 Implants mammaires
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture de «implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice) et consommables pour chirurgie plastique».
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 4 130 648.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires gonflables lisses rondes de sérum physiologique
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires gonflables lisses rondes de sérum physiologique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 1 = lot
   2.  Quantités annuelles indicatives: 200.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires gonflables lisses rondes de sérum physiologique
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires gonflables lisses rondes de sérum physiologique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 2 = lot
   1.  Quantités annuelles indicatives: 100.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires en silicone microtexturées anatomiques
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires en silicone microtexturées anatomiques.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Quantités annuelles indicatives: 200.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires en silicone microtexturées rondes
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires en silicone microtexturées rondes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Quantités annuelles indicatives: 200.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires en silicone lisses rondes
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184000 Prothèses
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires en silicone lisses rondes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 5 = lot 6 = Lot
   7.  Quantités annuelles indicatives: 500.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires en silicone lisses rondes
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires en silicone lisses rondes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 6 = lot 5 = lot
   7.  Quantités annuelles indicatives: 500.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses mammaires en silicone lisses rondes
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses mammaires en silicone lisses rondes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 7 = lot 5 = lot
   6.  Quantités annuelles indicatives: 300.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Implants sous cutanés définitifs en silicone
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Implants sous cutanés définitifs en silicone.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Quantités annuelles indicatives: 50.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prothèses d'expansion tissulaire toutes formes
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Prothèses d'expansion tissulaire toutes formes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Quantités annuelles indicatives: 200.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Expandeurs mammaires temporaires avec valve intégrée métallique
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Expandeurs mammaires temporaires avec valve intégrée métallique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Quantités annuelles indicatives: 100.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Expandeurs mammaires temporaires avec valve intégrée non métallique
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Expandeurs mammaires temporaires avec valve intégrée non métallique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Quantités annuelles indicatives: 100.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Matrice d'origine biologique pour reconstruction mammaire rétropectorale et prépectorale
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Matrice d'origine biologique pour reconstruction mammaire rétropectorale et prépectorale.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 12 = lot 13. Quantités annuelles indicatives: 100.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Matrice d'origine biologique pour reconstruction mammaire rétropectorale et prépectorale
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Matrice d'origine biologique pour reconstruction mammaire rétropectorale et prépectorale.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Implants pour reconstruction mammaire (prothèses mammaires, prothèses d'expansion tissulaire, expandeurs mammaires, matrice). Lot 13 = lot 12. Quantités annuelles indicatives: 100.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Dispositif médical d'aide à l'insertion de prothèses mammaires en gel de silicone, usage unique stérile
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Dispositif médical d'aide à l'insertion de prothèses mammaires en gel de silicone, usage unique stérile.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Consommables pour chirurgie plastique. Quantités annuelles indicatives: 200.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Canules pour infiltration de tissu adipeux, usage unique stérile
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Canules pour infiltration de tissu adipeux, usage unique stérile.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Consommables pour chirurgie plastique. Quantités annuelles indicatives: 1 500.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Canules multiperforées de 3 à 5 mm de diamètre pour aspiration de tissu adipeux, usage unique stérile
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Canules multiperforées de 3 à 5 mm de diamètre pour aspiration de tissu adipeux, usage unique stérile.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Consommables pour chirurgie plastique. Quantités annuelles indicatives: 1 500.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Canules trois trous de 3 à 5 mm de diamètre pour aspiration de tissu adipeux, usage unique stérile
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Canules trois trous de 3 à 5 mm de diamètre pour aspiration de tissu adipeux, usage unique stérile.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Consommables pour chirurgie plastique. Quantités annuelles indicatives: 1 000.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Canules pour réinjection de tissu adipeux, usage unique stérile
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Canules pour réinjection de tissu adipeux, usage unique stérile.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Consommables pour chirurgie plastique. Quantités annuelles indicatives: 1 000.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Dispositif pour prélèvement, traitement et transfert de tissu adipeux en circuit fermé, usage unique stérile
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33184400 Implants mammaires
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4) Description des prestations:
Dispositif pour prélèvement, traitement et transfert de tissu adipeux en circuit fermé, usage unique stérile.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/07/2021 Fin: 30/11/2024 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Consommables pour chirurgie plastique. Quantités annuelles indicatives: 200.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
 - la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociale; - la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; - les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 20/11/2020 Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 23/11/2020 Heure locale: 10:00 Lieu:
AGEPS.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Prochaine publication d'avis de marché au 1er trimestre 2024.
VI.3) Informations complémentaires:

Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont: - performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale; - adaptation à l'usage: 33 % de la note globale; - développement durable: 2 % de la note globale; - prix: 35 % de la note globale. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. (Voir annexe 2: descriptif des lots). Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Durée du marché: à compter du
   1. 7.2021 jusqu'au 30.11.2024. Montant estimé de l'appel d'offre: 4 130 648 EUR HT. Les prix sont: - unitaires; - définitifs; - révisables à la baisse selon une référence.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Paris Adresse postale: 7 rue de Jouy Ville: Paris Cedex 04 Code postal: 75181 Pays: France Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris Adresse postale: 7 rue de Jouy Ville: Paris Cedex 04 Code postal: 75181 Pays: France Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
09/10/2020
 
 
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