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Date de publication : 02/04/2021
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 63)
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Fourniture de petits matériels de culture et de conteneurs
Numéro de référence:
2020cm-Frn176

2021/S 65-164433  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 02/04/2021 S65 France-Clermont-Ferrand: Produits horticoles et produits de pépinières 2021/S 065-164433 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole Numéro national d'identification: 24630070100231 Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique Ville: Clermont-Ferrand Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme Code postal: 63007 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Téléphone: +33 473983400 Fax: +33 473983401 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.clermontmetropole.eu Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de petits matériels de culture et de conteneurs Numéro de référence: 2020cm-Frn176
II.1.2) Code CPV principal 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. - Lot 1: fourniture de petits matériels de culture: montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT; - Lot 2: fourniture de conteneurs: montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR (HT).
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture de petit matériel de culture
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03144000 Fournitures pour l'agriculture
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4) Description des prestations:

Lot 1 - fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000,00 EUR (HT)/8 400,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 28 000,00 EUR HT/33 600,00 EUR (TTC).
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture de conteneurs
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 44619000 Autres conteneurs
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4) Description des prestations:

Lot 2 - fourniture de conteneurs: montant BDC minimum: 8 000,00 EUR (HT)/9 600,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 32 000,00 EUR (HT)/38 400,00 EUR (TTC).
II.2.5) Critères d'attribution Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 229-563608
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 21026-01
Lot nº: 01 Intitulé:
Fourniture de petit matériel de culture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
23/03/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Heliogreen Adresse postale: 1 chemin des Vieilles Vignes Ville: Brignais Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69530 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 112 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 21026-02
Lot nº: 02 Intitulé:
Fourniture de conteneurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
23/03/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Natura'Lis SAS Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard Ville: Longvic Code NUTS: FRC11 Côte-d'Or Code postal: 21600 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 128 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
 - Lot 1: accord-cadre (avec un minimum de 7 000 EUR HT et avec un maximum de 28 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par période de douze mois. Les montants annoncés correspondent au montant maximum sur la durée totale possible du marché soit quatre ans; - Lot 2: accord-cadre (avec un minimum de 8 000 EUR HT et avec un maximum de 32 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par période de douze mois. Les montants annoncés correspondent au montant maximum sur la durée totale possible du marché soit quatre ans.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand Adresse postale: 6 cours Sablon Ville: Clermont-Ferrand Code postal: 63033 Pays: France Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Téléphone: +33 473146100 Fax: +33 473146122 Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Adresse postale: 79 cours Charlemagne Ville: Lyon Code postal: 69002 Pays: France Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr Téléphone: +33 345218243
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - Référé précontractuel: avant la signature du marché, - Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, - Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée, - Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat, - Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
29/03/2021
 
 
C L A S S E    C P V
03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières 
03144000 - Fournitures pour l'agriculture 
44619000 - Autres conteneurs