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Date de publication : 10/11/2018
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations
Numéro de référence:
Metallerie-Serrurerie 2018

2018/S 217-496861 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
10/11/2018 S217  - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte France-Saint-Étienne: Services divers d'entretien et de réparation 2018/S 217-496861 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses EPORA 42209768300037 2 avenue Grüner, CS 32902 Saint-Étienne 42029 France Téléphone: +33 477474750 Courriel: contact@epora.fr Fax: +33 477474798 Code NUTS: FRK25 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.epora.fr http://www.epora.fr
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Autre activité: Opérateur foncier
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations Numéro de référence: Metallerie-Serrurerie 2018
II.1.2) Code CPV principal 50800000
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations du présent marché public portent sur l'ensemble du périmètre de l'EPORA. Ce marché est alloti en 8 lots.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur département Loire Sud (42)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur département Loire Nord (42)
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur territoire Nord Rhône (69)
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur territoire Sud Rhône et Ouest Isère (69 et 38)
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:

Le montant maximum de l'accord-cadre est de 100 000,00 EUR HT
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur territoire Est Rhône et Est Isère (69 et 38)
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur département Nord Ardèche et Nord Drôme (07 et 26)
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur département Sud Drôme (26)
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Secteur département Sud Ardèche (07)
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50800000 44316500 45340000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture et service de métallerie, serrurerie et diverses autres petites prestations.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Chacun des lots comportes 2 options: - reconductible - dans les 3 ans à compter de la notification, possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (cf article 30 I 7o du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 069-153219
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1 Intitulé:
Secteur département Loire Sud (42)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
05/11/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Serrurerie Métallerie David Pelle 30 rue de l'Orphelinat Saint-Étienne 42100 France Code NUTS: FRK25 Adresse internet: http://www.epora.fr http://www.epora.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2 Intitulé:
Secteur département Loire Nord (42)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
22/10/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Pillet SAS 455 rue P Semard Riorges 42153 France Code NUTS: FRK25 Adresse internet: http://www.epora.fr http://www.epora.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3 Intitulé:
Secteur territoire Nord Rhône (69)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
22/10/2018
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Armand Métal ZI au Pied de la Montagne Tarare 69170 France Code NUTS: FRK26 Adresse internet: http://www.epora.fr http://www.epora.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4 Intitulé:
Secteur territoire Sud Rhône et Ouest Isère (69 et 38)
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5 Intitulé:
Secteur territoire Est Rhône et Est Isère (69 et 38)
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6 Intitulé:
Secteur département Nord Ardèche et Nord Drôme (07 et 26)
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7 Intitulé:
Secteur département Sud Drôme (26)
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8 Intitulé:
Secteur département Sud Ardèche (07)
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Autres raisons (interruption de la procédure)
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Pra: Marion Azemard - marion.azemard@epora.fr URL: www.epora.fr www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. Activité principale: opérateur foncier. 5 offres reçues de la part de PME. Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non. Avis d'attribution suite à un marché ayant fait l'objet de publicité au JOUE. Code Nuts: Frk Attributaire du lot 1: serrurerie métallerie Pelle Tél: +33 686730166 - Fax +33 477469815 - Courriel: david.pelle9@orange.fr Attributaire du lot 2: Ets Pillet Tél: +33 477684779 - Fax: +33 477684062. Attributaire du lot 3: Armand Métal SAS Tél: +33 474053228. Contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'Epora du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30, et le vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 16:00. marion.azemard@epora.fr www.epora.fr www.marches-publics.info david.pelle9@orange.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon - France 69433 France Téléphone: +33 478141010 Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr Fax: +33 478141065 Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon - France 69433 France Téléphone: +33 478141010 Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr Fax: +33 478141065 Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
07/11/2018
 
 
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