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Date de publication : 02/04/2021
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 75)
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Fourniture de végétaux pour la ZAC «Village olympique et paralympique» - deux lots
Numéro de référence:
202100013-14

2021/S 65-164385  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 02/04/2021 S65 France-Paris: Produits de pépinière 2021/S 065-164385 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Société de livraison des ouvrages olympiques Adresse postale: 18 rue de Londres Ville: Paris Code NUTS: FR101 Paris Code postal: 75009 Pays: France Courriel: Marches.publics@ouvrages-olympiques.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ouvrages-olympiques.fr/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Autre activité: Aménagement et foncier
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de végétaux pour la ZAC «Village olympique et paralympique» - deux lots Numéro de référence: 202100013-14
II.1.2) Code CPV principal 03450000 Produits de pépinière
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village olympique et paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 414 556.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Contrat de culture de végétaux d'origine locale pour la ZAC Village olympique et paralympique
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4) Description des prestations:

Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes). Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) et comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande conclue sans montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, la partie forfaitaire est estimée à 62 000 EUR HT et la partie à bons de commande est estimée à 6 000 EUR HT sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander auprès du titulaire, à titre exceptionnel (dans la limite de 10 % du montant global estimé de l'accord-cadre, d'autres végétaux de même nature que ceux figurant au BPU, à l'appui du catalogue que le titulaire aura remis à l'appui de son offre (cf. convention d'accord-cadre).
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Contrat de réservation de végétaux pour la ZAC «Village olympique et paralympique»
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 03450000 Produits de pépinière
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4) Description des prestations:

Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes. Le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 490 000 EUR HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 217-529765
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202100013
Lot nº: 1 Intitulé:
Fourniture de végétaux - lot 1: contrat de culture de végétaux d'origine locale
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/03/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: GIE Pépinières franciliennes (mandataire) Adresse postale: 50 route de Roissy Ville: Le Thillay Code NUTS: FR108 Val-d'Oise Code postal: 95500 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Guillot Bourne II (cotraitant) Adresse postale: 190 route des Pépinières Ville: Jarcieu Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes Code postal: 38270 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Pépinières Daniel Soupe (cotraitant) Adresse postale: Les Lazares, route de Thoissey Ville: Châtillon-sur-Chalaronne Code NUTS: FRK21 Ain Code postal: 01400 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Chauvire Diffusion (cotraitant) Adresse postale: Le Logis Notre Dame Ville: Le Fief-Sauvin Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire Code postal: 49600 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 39 861.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202100014
Lot nº: 2 Intitulé:
Fourniture de végétaux - lot 2: contrat de réservation de végétaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/03/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: GIE Pépinières franciliennes (mandataire) Adresse postale: 50 route de Roissy Ville: Le Thillay Code NUTS: FR108 Val-d'Oise Code postal: 95500 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Guillot Bourne II (cotraitant) Adresse postale: 190 route des Pépinières Ville: Jarcieu Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes Code postal: 38270 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Pépinières Daniel Soupe (cotraitant) Adresse postale: Les Lazares, route de Thoissey Ville: Châtillon-sur-Charlaronne Code NUTS: FRK21 Ain Code postal: 01400 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Chauvire Diffusion (cotraitant) Adresse postale: Le Logis Notre Dame Ville: Le Fief-Sauvin Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire Code postal: 49600 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 374 695.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
I) Lot 1: montant indiqué correspond au montant forfaitaire de 36 203,50 EUR HT et une part à bons de commande estimée à 3 657,50 EUR HT, sur toute la durée d'exécution/Lot 2: montant indiqué correspond au montant estimé de la part à bons de commande sur toute la durée d'exécution: II) Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Demande préalable à l'adresse: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Cour administrative d'appel de Paris Adresse postale: 68 rue François Miron Ville: Paris Code postal: 75004 Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 551-13 et suivants); - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
29/03/2021
 
 
C L A S S E    C P V
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