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Date de publication : 06/05/2022
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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fourniture de vitrages pour les autobus, le métro et le tramway de la Régie des Transports Métropolitains
Numéro de référence:
EM/AP/21/067

2022/S 89-245594  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
06/05/2022 S89 France-Marseille: Équipement de transport et pièces détachées divers 2022/S 089-245594 Avis d'attribution de marché - secteurs spéciaux Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses Nom officiel: régie des Transports Métropolitains Adresse postale: département Achats Marchés Approvisionnements - entité Marchés Publics - 80 boulevard du Métro Ville: Marseille Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône Code postal: 13013 Pays: France Courriel: marchespublics@rtm.fr Téléphone: +33 491105225 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.rtm.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com
I.6) Activité principale Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de vitrages pour les autobus, le métro et le tramway de la Régie des Transports Métropolitains Numéro de référence: EM/AP/21/067
II.1.2) Code CPV principal 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
cette procédure porte sur des prestations de fourniture de vitrages pour les autobus, le métro et le tramway de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L.2124-3, R.2124-4, et R.2161-21 à R.2161-23 du Code de la Commande Publique et comportant 8 lots. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Les marchés à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur hors TVA: 1 132 819.20 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque EVOBUS-MERCEDES
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque Evobus-Mercedes.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 400 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque EVOBUS-MERCEDES
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque Evobus-Mercedes.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 1 300 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque IVECO-HEULIEZ
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque Iveco-Heuliez.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque IVECO-HEULIEZ
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque Iveco-Heuliez.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de Pare-Brise, Lunettes Arrières, Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque IRIZAR
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de Pare-Brise, Lunettes Arrières, Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque Irizar.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 100 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de Pare-Brise, Baies latérales et Vitres pour le métro
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de Pare-Brise, Baies latérales et Vitres pour le métro.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 150 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de Pare-Brise et Vitres chauffantes pour le tramway
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de Pare-Brise et Vitres chauffantes pour le tramway.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 150 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de vitres, Baies latérales pour le tramway
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de vitres, Baies latérales pour le tramway.En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, soit 4 ans, de 150 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires" / Pondération: 34 Prix - Pondération: 66
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 174-454981
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022000024
Lot nº: 2 Intitulé:
fourniture de Pare brise et lunettes arrières pour les autobus de marque evobus mercedes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: cbm Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre Ville: Rouillon Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72700 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 559 343.68 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 202200023
Lot nº: 1 Intitulé:
fourniture de pare brise et lunettes arrières pour les autobus de marque EVOBUS-MERCEDES
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: cbm Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre Ville: Rouillon Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72700 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 183 705.32 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022.00025
Lot nº: 4 Intitulé:
fourniture des baies, glaces et vitres pour les autobus de marque iveco heuliez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: cbm Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre Ville: Rouillon Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72700 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 48 814.88 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022.00026
Lot nº: 5 Intitulé:
fourniture de pare brise, lunettes arrières, baies, glaces et vitres pour les autobus de marque HEULIEZ
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: cbm Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre Ville: Rouillon Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72700 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 36 477.73 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022.00027
Lot nº: 6 Intitulé:
fourniture de pare brise, baies latérales et vitres pour le métro
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: cbm Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre Ville: Rouillon Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72700 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 87 141.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022.00028
Lot nº: 8 Intitulé:
fourniture de vitres, baies latérales pour le tramway
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: cbm Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre Ville: Rouillon Code NUTS: FRG04 Sarthe Code postal: 72700 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 70 997.60 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022.00029
Lot nº: 3 Intitulé:
fourniture de pare brise et lunettes arrières pour les autobus de marque iveco heuliez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: gbtd glazing distribution Adresse postale: 14 Rue Albert Einstein Ville: Bray-sur-Seine Code NUTS: FR France Code postal: 77480 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 69 413.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022.00030
Lot nº: 7 Intitulé:
fourniture de pare brise et vitres chauffantes pour le tramway
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
25/04/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: alstom crespin sas Adresse postale: 1 Place es Ateliers Ville: Crespin Code NUTS: FR France Code postal: 59154 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 76 926.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille Adresse postale: 22/24, rue Breteuil Ville: Marseille Code postal: 13006 Pays: France Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales Adresse postale: place Félix - baret, CS 80001 Ville: Marseille Cedex 6 Code postal: 13282 Pays: France
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille Adresse postale: 22/24, rue Breteuil Ville: Marseille Code postal: 13006 Pays: France Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
03/05/2022 France-Marseille: Équipement de transport et pièces détachées diversType d'acheteur: Service d'utilité publiqueType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure négociéeType de marché: Fournitures 06/05/2022 FR National
 
 
C L A S S E    C P V
34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers