1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE VOIRIE POUR LES TRAVAUX EN RÉGIE DE LA VILLE RELANCE DU LOT N°1 DÉCLARÉ INFRUCTUEUX
Description: La consultation a pour objet la passation d'un marché public permettant à la Commune de Saint-Chamond l'approvisionnement de matériaux de voirie pour la réalisation des travaux exécutés en régie par ses services techniques, au fur et à mesure des besoins. Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique réparti en 3 lots : Lot 1 : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids, Lot 2 : Fourniture d'enrobés et d'émulsions, Lot 3 : Fourniture / fourniture et livraison de béton. Cette procédure ne concerne que le lot n°1 déclaré infructueux lors d'une précédente consultation. Les candidats doivent répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes ne sont pas autorisées
Identifiant de la procédure: a3bfe730-d0c1-4824-8344-57a4871aac36
Identifiant interne: 23.028A
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids
Description: Lot 1 : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids. Cette procédure ne concerne que le lot n°1 déclaré infructueux lors d'une précédente consultation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Options:
Description des options: Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée du marché est d'un an reconductible tacitement trois fois. La durée globale du marché ne peut excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint-Chamond
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Carrieres de la loire DELAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Carrieres de la loire DELAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23.028a
Titre: Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids
Date de conclusion du marché: 18/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement: 21420207900015
Adresse postale: Avenue Antoine Pinay
Ville: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0477318778
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Avenue Antoine Pinay
Ville: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France
Point de contact: Direction Commande Publique
Téléphone: 0477318778
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 15002
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Carrieres de la loire DELAGE
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 993 Rte De Lyon
Ville: Bellegarde-En-Forez
Code postal: 42210
Pays: France
Téléphone: 047544809
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f3b88257-55b4-4b3a-9c33-8b472079ffd0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2024 17:03:39 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 72338-2024
Numéro de publication au JO S: 24/2024
Date de publication: 02/02/2024
