1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’un analyseur de réseau vectoriel (Vector Network Analyzer, VNA)
Description: Le marché comporte : - L’équipement de base, - Les options levées suivantes : o Extension des mesures de paramètres S jusqu'à 145 GHz, en un seul balayage de 10 MHz à 145 GHz, avec deux Bias-Tee, un sur le port 1 et un sur le port 2, actifs sur toute la gamme de fréquences de 10 MHz à 145 GHz (cf paragraphe
3. 1 page 7/50 du CdC), o Le transport de l’équipement, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Identifiant de la procédure: 02dd666c-7142-4d33-bacd-d371b75fcfc4
Avis précédent: 114460-2025
Identifiant interne: AOO-B25-00590-CGa
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38433300 Analyseur de spectre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’un analyseur de réseau vectoriel (Vector Network Analyzer, VNA)
Description: Le marché comporte : - L’équipement de base, - Les options levées suivantes : o Extension des mesures de paramètres S jusqu'à 145 GHz, en un seul balayage de 10 MHz à 145 GHz, avec deux Bias-Tee, un sur le port 1 et un sur le port 2, actifs sur toute la gamme de fréquences de 10 MHz à 145 GHz (cf paragraphe
3. 1 page 7/50 du CdC), o Le transport de l’équipement, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Identifiant interne: AOO-B25-00590-CGa
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38433300 Analyseur de spectre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont indiqués uniquement dans les documents de marché.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications du procédé 1 : Vérification des capacités de l'instrument
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications du procédé 2 : Vérification des capacités du logiciel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique de l’offre pour atteindre les spécifications du procédé 3 : Vérification des capacités du biasTee
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANRITSU SA
Offre:
Identifiant de l’offre: AOO-B25-00590-CGa
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AOO-B25-00590-CGa
Date de conclusion du marché: 04/07/2025
Organisation qui signe le marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 77568501900298
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: GAMBIER Clara
Téléphone: 0631739007
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +334 76429000
Télécopieur: +334 76422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173 800 053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +334 76429000
Télécopieur: +334 76422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ANRITSU SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: B348 532 961
Adresse postale: 12 Avenue du Quebec
Ville: Villebon sur Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Laurent SYRIES
Téléphone: 0608488663
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: ANRITSU SA ANRISTU SA
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a6b472f7-aece-43d1-9fb6-f3c4cd958b6b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/07/2025 09:16:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 458101-2025
Numéro de publication au JO S: 132/2025
Date de publication: 14/07/2025
